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Vœu de l'exécutif en réponse aux vœux relatifs à l'absence d'affichage sauvage durant les campagnes électorales et aux panneaux d'affichage libre et associatif
Déliberation
V .386
Conseil municipal
Vœu relatif à la responsabilité environnementale des fêtes de fin d'années
Déliberation
V .396
Conseil municipal
Vœu relatif à l'engagement du COJOP de Paris 2024 dans la Coopérative carbone territoriale
Déliberation
V .388
Conseil municipal
Vœu relatif à la mise en place d'un « bouclier énergie » face à la hausse des prix de l'énergie
Déliberation
V .390
Conseil municipal
Vœu relatif à la mémoire de Joseph Damingue.
Déliberation
V .399
Conseil municipal
Vœu relatif à la protection des arbres d'alignement parisiens
Déliberation
V .394
Conseil municipal
Vœu relatif à la mise en sécurité du square Barye sur l'île Saint-Louis (4e)
Déliberation
V .391
Conseil municipal
Vœu relatif à l’expérimentation de capteurs connectés dans le quartier des Batignolles
Déliberation
V .395
Conseil municipal
Budget Annexe de l’Assainissement - Fixation du mode de calcul des redevances et tarifs des recettes à compter du 1er janvier 2022.
Déliberation
2021 DPE 38-1
Conseil municipal
Réalisation, 22 rue Darcet (17e) d’un programme de construction de 7 logements sociaux (2 PLA I - 2 PLUS - 3 PLS) par la RIVP - Subvention (355 840 euros).
Déliberation
2021 DLH 16-3
Conseil municipal
Réalisation 11-19 rue de l’Ourcq / 14-28 rue Léon Giraud (19e) d’un programme de rénovation de 399 logements sociaux par Paris Habitat - Subvention (6 424 065 euros)
Déliberation
2021 DLH 304-1
Conseil municipal
Réalisation 36, rue des Cordelières Paris (13e) d’un programme de rénovation de 46 logements sociaux par ELOGIE-SIEMP - Subvention (370 302 euros)
Déliberation
2021 DLH 212-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l’association des commerçants de la rue de la Villette pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (19e).
Déliberation
2021 DAE 223-1
Conseil municipal
Subvention (1.800 euros) à l’association Happy Courteline pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (12e).
Déliberation
2021 DAE 224-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) au Comité Soufflot pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (5e).
Déliberation
2021 DAE 259-1
Conseil municipal
Budget Annexe de l’Eau - Fixation de la part communale à compter du 1er janvier 2022.
Déliberation
2021 DPE 36-1
Conseil municipal
Modification de garanties d'emprunt finançant des opérations de logement social réalisées par ELOGIE-SIEMP
Déliberation
2021 DLH 138-2
Conseil municipal
Réalisation, 45, rue Liancourt (14e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 8 logements sociaux (2 PLA I - 6 PLS) et 9 logements intermédiaires par Immobilière 3F - Subvention (81 200 euros)
Déliberation
2021 DLH 139-3
Conseil municipal
Réalisation Gare de Lyon-Daumesnil, lot L6 (12e), d’un programme de création de 28 logements (8 PLA-I - 12 PLUS - 8 PLS) par ICF Habitat La Sablière - Subvention (352.913 euros)
Déliberation
2021 DLH 142-3
Conseil municipal
Réalisation, 45, rue Liancourt (14e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 8 logements sociaux (2 PLA I - 6 PLS) et 9 logements intermédiaires par Immobilière 3F - Subvention (81 200 euros)
Déliberation
2021 DLH 139-1
Conseil municipal