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Réalisation 52 rue Stendhal et 55-57 rue des Prairies (20e) d'un programme de création de 14 logements sociaux (2 PLAI - 3PLUS - 9 PLS) par Batigère - Subvention (488 713 euros)

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 408-2
Conseil municipal

Réalisation, 33 rue des Volontaires (15e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 23 logements sociaux (7 PLA I - 9 PLUS - 7 PLS) par Paris Habitat - Subvention (778 967 euros)

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 423-2
Conseil municipal

Caisse des écoles (15ème) – Subvention d’investissement (34.402 euros) au titre de la restauration scolaire du collège Claude-Debussy

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DASCO 166-1
Conseil municipal

Réalisation, lots 8 et 9 ZAC Python Duvernois (20e) d’un programme de construction de 87 logements sociaux (52 PLA I - 35 PLUS) par la RIVP - Subvention (8 717 819 euros)

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 418-1
Conseil municipal

Réalisation, 42 Boulevard Barbès (18e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 2 logements sociaux PLA I par FREHA - Subvention (80 009 euros).

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 410-1
Conseil municipal

Halle Magenta - Autorisation de dépôt de permis de construire – Instauration d’une servitude sur un terrain municipal rue Forceval (19e)

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DU 161-1
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à Elogie-Siemp de l’immeuble situé 2 rue de Beaujolais/3 rue des Petits Champs (Paris Centre) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 6 logements sociaux

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 391-3
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 122 Avenue Philippe Auguste (11e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 16 logements sociaux (5 PLA-I, 6 PLUS et 5 PLS)

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 395-3
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 122 Avenue Philippe Auguste (11e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 16 logements sociaux (5 PLA-I, 6 PLUS et 5 PLS)

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 395-4
Conseil municipal

Modification de la délibération 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel.

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DRH 44-1
Conseil municipal

Cours pour adultes de Paris - Convention de gestion entre la ville de Paris et un établissement public local relative à l’organisation des cours pour adultes.

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DASCO 148-1
Conseil municipal

Subvention (8.000 euros) à l’union interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (7e).

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAE 221-1
Conseil municipal

Subvention (5.100 euros) à l’association des commerçants Versailles-Exelmans 16e pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (16e).

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAE 290-1
Conseil municipal

Subvention (4.400 euros) à l’association du Viaduc des Arts - Paris pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (12e).

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAE 256-1
Conseil municipal

Fixation des nature, programme, épreuves, modalités, règles générales et organisation du concours externe, interne et de l’EP pour l’accès au corps des ingénieurs filière technique de la PP.

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 PP 122-1
Conseil municipal

Modification de la délibération n°2002 PP 109-1° portant dispositions applicables aux agents techniques d’entretien, agents contractuels de droit public de la préfecture de Police.

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 PP 115-1
Conseil municipal

Subvention (330.000 euros) et avenant n°2 à la convention avec l’association Centre Régional de Coordination des Dépistages des Cancers d’Ile-de-Fce (CRCDC-IDF) pour le dépistage organisé des cancers.

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DASES 110-1
Conseil municipal

Délégation de Service Public - exploitation de l'espace sportif Edouard Pailleron - avenant de prolongation de durée du contrat.

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DJS 167-1
Conseil municipal

Subvention (149.153 euros) et convention avec l’association Protection Civile Paris Seine (15e) pour la création de l'antenne Paris 16

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DASES 14-1
Conseil municipal

Avenant à la convention avec l'association Emmaüs Solidarité et subvention pour travaux d’aménagement d’une halte de nuit dédiée aux femmes isolées en situation de grande précarité (18e).

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DASES 307-1
Conseil municipal