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Réalisation 20 rue Levert (20e), d'un programme de création d'une pension de famille comportant 18 logements PLA-I par Paris Habitat - Subvention (824.601 euros)
Déliberation
2021 DLH 445-2
Conseil municipal
Programmation du Fonds Social Européen 2014-2020.
Déliberation
2021 DFA 69-1
Conseil municipal
Modification de la délibération 2017 DRH 58 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel.
Déliberation
2021 DRH 70-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (10ème) - Subvention 2022 (4.539.755 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention 2022-2024
Déliberation
2021 DASCO 123-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (8ème) - Subvention 2022 (1.100.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention 2022-2024
Déliberation
2021 DASCO 121-1
Conseil municipal
Réalisation 1-7, square de la Porte de Vanves, 2-4, avenue Marc Sangnier, 4-12 et 9-21, avenue de la Porte de Vanves (14e) d’un programme de rénovation de 348 logements sociaux par la RIVP
Déliberation
2021 DLH 409-1
Conseil municipal
Convention de répartition des charges de réfection d'un mur mitoyen de l'école Traversière à Paris 12è
Déliberation
2021 DASCO 159-1
Conseil municipal
Subvention (11.000 euros) à l’association des commerçants de la rue Vignon pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (8e/9e).
Déliberation
2021 DAE 215-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 6 rue Garreau (18e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 13 logements sociaux par la RIVP (7 PLUS - 6 PLS)
Déliberation
2021 DLH 393-4
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mercredi 15 décembre 2021 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Mercredi 15 décembre 2021 - Matin
Conseil municipal
Réalisation, 20 rue Custine (18e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 17 logements sociaux (5 PLAI, 7 PLUS et 5 PLS) par Paris Habitat - Subvention (746 644 euros)
Déliberation
2021 DLH 414-3
Conseil municipal
Modification de la délibération 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel.
Déliberation
2021 DRH 66-1
Conseil municipal
Réalisation, 43-45, rue de Laborde (8e) d’un programme de création de 10 logements sociaux (6 PLA I - 4 PLUS) et 8 logements intermédiaires par Paris Habitat - Subvention (1 008 973 euros).
Déliberation
2021 DLH 439-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (17ème) - Subvention 2022 (5.548.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention 2022-2024
Déliberation
2021 DASCO 130-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (13ème) - Subvention 2022 (7.220.455 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention 2022-2024
Déliberation
2021 DASCO 126-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à Elogie-Siemp de l’immeuble situé 5 à 11 rue Emile Level et 4 à 10 rue Boulay (17e)–Groupe CLICHY I-et réalisation d’un programme de conventionnement de 169 logements
Déliberation
2021 DLH 401-2
Conseil municipal
Réalisation 103 avenue d'Ivry Paris (13e) d'un programme de rénovation de 10 logements par ELOGIE-SIEMP - Subvention (113 597 euros)
Déliberation
2021 DLH 450-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à Elogie-Siemp de l’immeuble situé 24, rue Mondétour (Paris Centre) et réalisation d’un programme de conventionnement de 6 logements sociaux (4 PLAI et 2 PLUS)
Déliberation
2021 DLH 394-3
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 29 et 31 rue de Rome (8e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 25 logements sociaux (13 PLUS - 12 PLS)
Déliberation
2021 DLH 397-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 44-46, boulevard de Grenelle (15e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 51 logements sociaux (15 PLAI - 20 PLUS - 16 PLS)
Déliberation
2021 DLH 400-4
Conseil municipal