500 résultats
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 17-19 rue des Suisses/4 rue Jonquoy (14e)-Réalisation d’un programme de conventionnement de 56 logements sociaux (17 PLAI-22 PLUS-17PLS)
Déliberation
2021 DLH 374-2
Conseil municipal
Subvention (8.700 euros) à l’association des commerçants le village Saint-Charles pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (15e).
Déliberation
2021 DAE 201-1
Conseil municipal
Subvention (5.100 euros) à la nouvelle association Rendez-Vous Marsoulan pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (12e).
Déliberation
2021 DAE 207-1
Conseil municipal
Budget primitif de la Ville de Paris pour 2022.
Déliberation
2021 DFA 59-3
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à Elogie-Siemp de l’immeuble situé 10, rue Küss (13e) et réalisation d’un programme de conventionnement de 146 logements sociaux (58 PLUS - 88 PLS)
Déliberation
2021 DLH 357-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 162 bis rue Pelleport (20e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 12 logements sociaux (4 PLAI - 5 PLUS - 3 PLS)
Déliberation
2021 DLH 356-1
Conseil municipal
Réalisation, 9-11A rue Pavée (Paris Centre) d'un programme d'acquisition-amélioration de 12 logements (7 PLAI et 5 PLUS) et d'une résidence sociale (26 PLA-I) par Paris Habitat-Subvention (3 676 977€)
Déliberation
2021 DLH 387-4
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble 3-7 place de l'Adjudant Vincenot (20e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 39 logements sociaux PLS
Déliberation
2021 DLH 375-3
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 6 Villa des Lyanes (20e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 17 logements sociaux (5 PLAI - 7 PLUS - 5 PLS)
Déliberation
2021 DLH 378-4
Conseil municipal
Budget primitif de la Ville de Paris pour 2022 - Emplois.
Déliberation
2021 DFA 60-1
Conseil municipal
Avenant à la DSP relative à la gestion et l’exploitation du Carreau du Temple et compensation (1.000.000 euros) à la Société publique locale du Carreau du Temple (Paris Centre).
Déliberation
2021 DAC 66-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 198 Bd Voltaire (11e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 20 logements sociaux (12 PLAI - 8 PLUS)
Déliberation
2021 DLH 366-2
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l’association A.R.B.R.E.S (Arbres Remarquables bilan, recherches, études et sauvegarde) œuvrant dans le domaine de la biodiversité.
Déliberation
2021 DEVE 105-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 7-7bis rue de la Durance (12e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 32 logements sociaux (19 PLAI - 13 PLUS)
Déliberation
2021 DLH 376-3
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 158-162 rue Pelleport (20e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 80 logements sociaux (24 PLA-I, 32 PLUS et 24 PLS).
Déliberation
2021 DLH 355-3
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 198 Bd Voltaire (11e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 20 logements sociaux (12 PLAI - 8 PLUS)
Déliberation
2021 DLH 366-3
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 72 rue Saint Fargeau (20e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 139 logements sociaux (42 PLA-I,56 PLUS et 41 PLS).
Déliberation
2021 DLH 353-1
Conseil municipal
Subvention (57.208 euros) à 7 associations au titre de l’intégration, de la lutte contre les discriminations et les droits des femmes et signature d’un avenant n°2 à la convention EIF FEL.
Déliberation
2021 DDCT 86-1
Conseil municipal
Réalisation, 9-11A rue Pavée (Paris Centre) d'un programme d'acquisition-amélioration de 12 logements (7 PLAI et 5 PLUS) et d'une résidence sociale (26 PLA-I) par Paris Habitat-Subvention (3 676 977€)
Déliberation
2021 DLH 387-3
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 3 Villa de la Saulaie (20e) et réalisation d’un programme de conventionnement de 99 logements sociaux (30 PLA-I 40 PLUS- 29 PLS)
Déliberation
2021 DLH 360-2
Conseil municipal