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Subvention (8.500 euros) à l’association Happy Courteline pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2019 (12e).

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 313-1
Conseil municipal

Signature d’avenants ou de conventions avec divers organismes pour l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2020.

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 812-1
Conseil municipal

Location de divers ensembles immobiliers à ÉLOGIE-SIEMP - Bail emphytéotique - Réalisation dans les 15ème et 16ème arrondissement d’un programme de 584 logements sociaux

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 374-4
Conseil municipal

Subventions (80 000 euros) pour le fonctionnement des 4 Accorderies parisiennes situées dans les 14ème, 18ème et 19ème arrondissements et sur le territoire du Grand Belleville (10ème, 11ème, 20ème)

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DDCT 163-2
Conseil municipal

Avenant n°1 à la convention régionale de développement urbain entre la Ville de Paris et la Région Île-de-France

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DDCT 176-1
Conseil municipal

Activités commerciales sur un emplacement du domaine public – 3 329,96 euros - conventions

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 334-1
Conseil municipal

Bourse du travail - subventions de fonctionnement aux 7 Unions Départementales syndicales et avenant n°2 aux conventions pluriannuelles 2018-2020

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 75-1
Conseil municipal

Subvention 440.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs et de partenariat avec le Paris 92 au titre de l'année 2020.

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DJS 194-1
Conseil municipal

Boulodrome Hyacinthe Vincent (14e) – Convention de mise à disposition avec les associations La Boule du Moulin Vert et l’Association Bouliste du 14ème.

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DJS 245-1
Conseil municipal

Subvention (8.000 euros) et avenant à convention avec le Mémorial de la Shoah (4e)

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 549-1
Conseil municipal

Avenant au contrat de concession du 15 juin 1992 portant sur la construction et la gestion de la chambre funéraire des Batignolles à Paris 17e.

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DEVE 195-1
Conseil municipal

Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à usage de jardin partagé, situé sur le belvédère à l’angle des rues Palikao, Bisson et Cité de Gênes (20e) - Autorisation de financement des travaux

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DEVE 175-1
Conseil municipal

Budget participatif - Subvention (350 000 €) et convention d'investissement avec la Mission Locale de Paris pour l'aménagement d'un site dans le 19ème arrt

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 363-1
Conseil municipal

Convention avec la Métropole du Grand Paris relative à l’exercice de la compétence « Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations »

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 SG 70-1
Conseil municipal

Subvention (80.000 euros) et convention avec le Centre de ressources et de coordination pour les mini-réseaux de proximité en santé de Seine-Saint-Denis (93)

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASES 331-1
Conseil municipal

Bourse du travail - subventions de fonctionnement aux 7 Unions Départementales syndicales et avenant n°2 aux conventions pluriannuelles 2018-2020

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 75-2
Conseil municipal

Subvention complémentaire (3.000 euros) et avenant à convention avec le Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2019.

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DJS 258-1
Conseil municipal

Subvention de 83.000 euros à la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris au titre de la campagne de soutien en faveur du commerce parisien

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 384-1
Conseil municipal

Subvention (5.100 euros) à la nouvelle association Rendez-Vous Marsoulan pour les illuminations de fin d’année 2019 (12e).

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 319-1
Conseil municipal

Subventions (74.550 euros) à treize associations oeuvrant dans les domaines de l’histoire et de la mémoire.

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 449-1
Conseil municipal