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2019 (1436)
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Conseil
Conseil municipal (1436)
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Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l'ouverture d'un centre médical 151 rue du Faubourg Poissonnière.
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Votes spécifiés.
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
(La séance, suspendue à
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DILT 9 - DFA - Budget primitif 2020 du Service technique des transports automobiles municipaux.
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DLH 263 - Réalisation Ilot Petit, Z.A.C. "Saint-Vincent-de-Paul" (14e) d'un programme de construction de 158 logements sociaux et 28 logements intermédiaires par la R.I.V.P.
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 2-2
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
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DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DEVE 158 - Attribution de la dénomination "jardin de l'impératrice Eugénie" à l'espace vert situé 2, rue de Picpus (12e).
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DASES 310 - Subventions (500.000 euros) et conventions avec vingt quatre associations pour leurs actions favorisant l'inclusion numérique.
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
relatif au démarrage des travaux square de la Salamandre. Vœu déposé par l'Exécutif.
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à la concrétisation du Musée Hector Guimard.
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -24
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
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Tableau des votes des groupes poliltiques. -13
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
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Tableau des votes des groupes poliltiques. -4
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
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° 1.
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DAC 322 Modification des modalités d'organisation du travail des personnels des bibliothèques.
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
2019 SG 70 - Convention avec la Métropole du Grand Paris relative à l’exercice de la compétence "Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations".
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
relatif au marché découvert alimentaire de Belleville (11e). Vœu déposé par l'Exécutif.
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif à la situation des personnes sans abri. Vœu déposé par l'Exécutif.
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DAE 74 - Subvention de fonctionnement (3.270.000 euros) et avenant n° 1 à la convention pluriannuelle 2019-2021 avec la Mission Locale de Paris.
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
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