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Tableau des votes des groupes poliltiques. -7

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DJS 251 - Attribution de la dénomination Rachid Taha au Centre Paris Anim' situé 26 boulevard de la Chapelle (18e).

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DPSP 20 - Subventions (240.000 euros) à l’association "Espoir - Centres Familiaux de Jeunes" pour l’implantation d’une ferme urbaine au sein des jardins d’Éole (18e).

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DFA 118-2 - Budget de fonctionnement pour 2020.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DVD 119 - Boulevard périphérique. Convention d'études pour améliorer la connaissance du trafic et de ses nuisances.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2 - 2019 DFA 118-1 Budget primitif 2020 - Budget d'investissement.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -4

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes poliltiques. -15

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux panneaux numériques.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DFA 106 - Communication sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de l'exercice 2018.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux pratiques managériales vis à vis des situations de handicap.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

roupe Ecologiste de Paris relatif à l'interdiction de fumer devant les écoles.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au stationnement à proximité de l'église Notre-Dame de Compassion.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

roupe Ecologiste de Paris relatif au projet de Cité internationale du climat.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DASCO 132 - Caisse des Écoles (9e) - Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2018-2020 - Subvention 2020 (1.648.631 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au réaménagement de l'avenue René Coty. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la promenade paysagère de l'avenue René Coty (14e).

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal