500 résultats

Trier par :
Résultats par page

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -16

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DU 253 - Opération Bédier Oudiné (13e) - Déclaration de Projet emportant mise en Compatibilité du PLU - Dossiers de création et de réalisation de la ZAC Bédier Oudiné - Avenant au traité de concession.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Listes des membres présents.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au devenir du bassin de natation du collège Condorcet.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à l'ouverture au public des jardins attachés aux immeubles sociaux. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DLH 178 - Réalisation dans les 10e, 11e, 12e, 13e, 15e, 16e, 17e, 18e et 19e arrondissements d’un programme d’acquisition-amélioration de 20 logements sociaux (10 P.L.A.-I., 8 PLUS et 2 P.L.S.) par "Aximo". Voeu déposé par le groupe LRI, M. GABORIAU, Mme BOULAY-ESPERONNIER, M. HÉLARD, Mmes LECOUTURIER et BOILLOT relatif au conventionnement 61 bis, avenue Mozart (16e).

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2-4

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DAE 91 - Dérogations à la règle du repos dominical pour 2020.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au devenir du site "Village Reille". Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif au projet immobilier Reille. Vœu déposé par les groupes UDI-MODEM et les Républicains et Indépendants relatif à la préservation de l’îlot Reille (14e). Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à la candidature de la Butte Montmartre pour son inscription au Patrimoine de l'UNESCO.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DASES 266 - Subventions de fonctionnement (718.252,70 euros) et d’investissement (192.167,80 euros) pour des dispositifs d’aides aux familles à la rue.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux modes de consommation des Parisiens. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au déploiement de la 5G.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal