500 résultats

Trier par :
Résultats par page

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1.-4

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -20

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes poliltiques. -10

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes poliltiques. -11

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DASES 324 - Subvention (1.391.608 euros) et avenant à la convention avec le Centre d’Action Sociale Protestant (CASP) pour son action auprès des jeunes en errance au titre de 2020.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DAC 540 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Guy Hocquenghem 45, rue de Plaisance (14e).

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif à la ligne de bus 59 dans le 13e.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 2e Commission.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DLH 150 - Réalisation 5, rue Clairaut (17e) d’un programme de rénovation de 36 logements sociaux par "Immobilière 3F". Voeu déposé par le groupe PPCI relatif aux droits de réservation.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DPE 54 - DFA - Budget annexe de l'assainissement. - Fixation du mode de calcul des redevances et tarifs des recettes à compter du 1er janvier 2020.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DJS 217 - Subvention (60.000 euros) et avenant à la convention triennale 2016-2018 avec le l'association Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes de Paris.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DDCT 166 - Convention pluriannuelle d’objectifs et avenant avec 2 associations dans les quartiers populaires.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DU 271 - Ensemble immobilier 70, boulevard Barbès (18e). - Maison des Médias Libres. Sondages et études préalables, EEDV, autorisation d’occupation temporaire.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

relatif à la sécurité Porte d'Aubervilliers.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif au secteur "La Campagne à Paris" (20e).

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DAE 364 - Appel à projets Paris Tous En Jeux 2ème vague.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal