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Réalisation 53 rue Boursault (17e) d'un programme de construction de 2 logements sociaux (2 PLAI) par la RIVP

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 229-1
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement (4.400.000 euros) et d’investissement (600 000 euros) au bénéfice de la régie personnalisée de l’École Du Breuil.

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DEVE 103-1
Conseil municipal

Convention d'occupation du domaine public relative à l'installation et à l'exploitation d'un espace d'affichage sur l'échafaudage de restauration de l'église Saint-Pierre de Montrouge (14è).

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 582-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l’association l’Ile aux Langues, au titre de l’intégration.

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DDCT 171-1
Conseil municipal

Campus des Cordeliers (6e) – Participation financière (1.500.000 euros) aux travaux et convention corrélative avec Sorbonne Université et l’Université Paris Descartes

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 380-1
Conseil municipal

Caisse des Écoles (11e)-Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2018-2020 et Subvention 2020 (5 337 078 €) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASCO 134-1
Conseil municipal

Caisse des Écoles (7e)-Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2018-2020 et Subvention 2020 (910 000 €) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASCO 130-1
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement (4.648.050 euros) et d’investissement (320.000 euros) à la régie EIVP au titre de l'exercice 2020

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 96-1
Conseil municipal

Agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans les lycées municipaux parisiens. Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 2019.

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASCO 117-1
Conseil municipal

Subvention d’investissement (40.000 euros) avec un avenant à convention au profit de l’Association de soutien à la Fondation des femmes.

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DDCT 161-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) pour l’association Soutenons Nous Toutes au titre de l’égalité femmes-hommes et de la lutte contre les violences faites aux femmes.

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DDCT 173-1
Conseil municipal

Subvention (850.000 euros) et convention avec l’Association Institut d’Etudes Avancées de Paris

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 97-1
Conseil municipal

Adhésion (3.200 euros) à l’association du Rainbow Cities Network (RCN) au titre de la lutte contre les discriminations à l'égard des personnes LGBT (Lesbiennes, Gays, Bis et Trans).

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DDCT 168-1
Conseil municipal

Site des Cordeliers - 5 rue de l'Ecole de Médecine (6e) - Avenant à la concession de travaux avec la RIVP

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 278-1
Conseil municipal

Caisse des Écoles (8e)-Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2018-2020 et Subvention 2020 ( 957 807 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASCO 131-1
Conseil municipal

Caisse des Écoles (10e)-Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2018-2020 et Subvention 2020 (4 210 000 €) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASCO 133-1
Conseil municipal

Caisse des Écoles (6e)-Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2018-2020 et Subvention 2020 (830 000 €) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASCO 129-1
Conseil municipal

Subvention (71.800 euros) et convention avec le Comité du Faubourg Saint-Honoré pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2019 (8e).

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 311-1
Conseil municipal

Subvention (24.912 euros) et convention pour la mise en place du projet d'interprétariat.

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DDCT 169-1
Conseil municipal

Adhésion (8.000 euros) à l’association Un Plus Bio pour favoriser le développement d’une alimentation biologique et durable dans la restauration collective parisienne.

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DEVE 184-1
Conseil municipal