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Liste des membres présents - Jeudi 12 décembre 2019 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Jeudi 12 décembre 2019 - Matin
Conseil municipal
Modification des modalités d'organisation du travail des personnels des bibliothèques
Déliberation
2019 DAC 322-1
Conseil municipal
Réalisation lot I Chapelle International (18e) d'un programme de construction de 34 logements sociaux (11 PLA-I, 13 PLUS et 10 PLS) par ICF Habitat La Sablière
Déliberation
2019 DLH 197-1
Conseil municipal
Subvention (4.300 euros) à l’association des commerçants de la rue Vouillé pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2019 (15e).
Déliberation
2019 DAE 351-1
Conseil municipal
Signature d’un contrat de territoire "Eau et Climat" 2020-2024 et de la stratégie d’adaptation au changement climatique du bassin Seine Normandie.
Déliberation
2019 DPE 58-1
Conseil municipal
Subvention d’investissement (5.000 euros) et convention avec l’association Télé Bocal (20e).
Déliberation
2019 DAE 394-1
Conseil municipal
Réalisation 54 rue d'Enghien (10e) d' un programme d'acquisition-amélioration de 13 logements sociaux (7 PLA-I - 5 PLUS - 1 PLS) par ELOGIE-SIEMP
Déliberation
2019 DLH 180-2
Conseil municipal
Réalisation 98 quai de la Râpée (12e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 14 logements supplémentaires (7 PLA-I, 4 PLUS et 3 PLS) par ELOGIE-SIEMP
Déliberation
2019 DLH 204-3
Conseil municipal
Réalisation 11, rue Monte Cristo (20e) d’un programme de rénovation de 36 logements sociaux par Immobilière 3F.
Déliberation
2019 DLH 134-2
Conseil municipal
Réalisation, 16-18 rue du Château d'Eau / 23 rue de Lancry (10 e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 29 logements sociaux (17 PLA I - 12 PLUS) par PARIS HABITAT
Déliberation
2019 DLH 141-1
Conseil municipal
Réalisation 18 rue Navarin (9e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 24 logements sociaux par la RIVP
Déliberation
2019 DLH 247-1
Conseil municipal
Subvention (7.800 euros) à l’association du Viaduc des Arts - Paris pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2019 (12e).
Déliberation
2019 DAE 353-1
Conseil municipal
Subvention (8.700 euros) à l’association le carré de la Madeleine pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2019 (8e).
Déliberation
2019 DAE 339-1
Conseil municipal
73 boulevard Davout (20e) - Indemnisation amiable d'une société en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris
Déliberation
2019 DLH 203-1
Conseil municipal
Subvention (4.800 euros) au village Pasteur Vaugirard Montparnasse pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2019 (15e).
Déliberation
2019 DAE 375-1
Conseil municipal
Réalisation 24, place Charles Fillion (17e) d’un programme de rénovation de 26 logements sociaux par Immobilière 3F.
Déliberation
2019 DLH 216-2
Conseil municipal
Réalisation 18 rue Cels (14e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 16 logements sociaux (5 PLA-I, 6 PLUS et 5 PLS) par la RIVP.
Déliberation
2019 DLH 201-3
Conseil municipal
Subventions (515 000 euros) et (490 000 euros) et conventions pour un dispositif de mise à l’abri hivernale à destination de familles, femmes enceintes et femmes isolée.
Déliberation
2019 DASES 375-1
Conseil municipal
Indemnité forfaitaire représentative de sujétions et de travaux supplémentaires aux membres (H/F) du corps des éducateurs de jeunes enfants des établissements parisiens de l’aide sociale à l'enfance.
Déliberation
2019 DASES 374-1
Conseil municipal
Subvention (29.300 euros) à l’association pour la défense des intérêts des commerçants et artisans du 2e arrondissement et des grands boulevards pour les illuminations de fin d’année 2019 (2e, 3e, 9e)
Déliberation
2019 DAE 341-1
Conseil municipal