Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2019 (1436)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil municipal (1436)
Document
Débat (606)
Déliberation (830)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
2019 DASES 350 - Subventions (300.000 euros) et conventions avec l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (4e) au profit du SAMU-SMUR de Paris.
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au sponsoring des illuminations de Noël par l'entreprise Ferrero. Vœu déposé par l'Exécutif.
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la grève à Radio France.
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif au prolongement de la ligne 59.
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
2019 SG 69 - Budgétisation verte : convention avec "I4CE-Institute for Climate Economics". Voeu déposé par le groupe PCF-FG relatif à l'intégration de la dimension sociale. Voeu déposé par l'Exécutif.
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 1.-3
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
0ko
pdf
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -2
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
0ko
pdf
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -5
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
0ko
pdf
Tableau des votes des groupes poliltiques. -12
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
0ko
pdf
2019 PP 83 - Modification des effectifs budgétaires de la Préfecture de police au titre de l'année 2020. Voeu déposé par l'Exécutif.
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DDCT 174 - Conventions pluriannuelles d’objectifs avec 99 associations dans les quartiers populaires.
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la politique de mobilier urbain.
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif aux professionnels du tourisme parisiens face à la concurrence d'"Airbnb".
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DAC 771 - Autorisation de signer un contrat de transaction avec Groupama Rhône-Alpes Auvergne.
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DFA 118-3 - Evolutions des tarifs.
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DPE 56 - DFA - Budget annexe de l'eau. - Budget primitif 2020.
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 3-4
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
0ko
pdf
Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif au fonctionnement des épiceries et commerces ouverts la nuit. Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif aux épiceries de nuit et établissements assimilés.
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
...
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
...
>|