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2019 DEVE 195 - Avenant au contrat de concession du 15 juin 1992 portant sur la construction et la gestion de la chambre funéraire des Batignolles à Paris 17e.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DLH 195 - Réalisation lot chaufferie Z.A.C. "Saint-Vincent-de-Paul" (14e) d'un programme de création d'une pension de famille comportant 25 logements P.L.A.-I. par "L'Habitation Confortable".

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DPE 53 - DFA - Budget annexe de l'assainissement. - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (part collecte) à compter du 1er janvier 2020.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -22

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes poliltiques. -3

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes poliltiques. -8

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe LRI, M. GABORIAU, Mme BOULAY-ESPERONNIER, M. HÉLARD, Mmes LECOUTURIER et BOILLOT relatif au conventionnement 82-92, boulevard Murat (16e).

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DJS 244 - Subvention (20.000 euros) et convention annuelle d'objectifs avec l’association Mission Locale de Paris pour le déploiement de la démarche de BAFA citoyen parisien.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif au bilan de la réforme des conservatoires.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au personnel du Greta M2S.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 6e Commission.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DPE 52 - DFA - Budget annexe de l'eau. - Fixation de la part communale à compter du 1er janvier 2020.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -15

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -17

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DICOM 24 - Conventions de partenariat et de concession des droits de diffusion à l'occasion du spectacle du 31 décembre 2019.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DAC 679 - Acceptation du versement du Fonds Pour Paris relatif au mécénat complémentaire obtenu pour financer les frais de production et d’installation de l’oeuvre "Bouquet of Tulips" de Jeff KOONS.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DEVE 206 - Subventions à 3 associations de refuge pour la faune sauvage captive, dans le cadre de l'action municipale envers les cirques.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal