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relatif aux réorganisations de La Poste dans des bureaux du 18e.

DECEMBRE 2019
Déliberation
V .542
Conseil municipal

relatif à l'habitat inclusif pour personnes autistes ou handicapées.

DECEMBRE 2019
Déliberation
V .518
Conseil municipal

relatif au projet de Cité internationale du climat.

DECEMBRE 2019
Déliberation
V .522
Conseil municipal

relatif à la dénomination du lycée polyvalent Louis Armand (15e).

DECEMBRE 2019
Déliberation
V .534
Conseil municipal

Voeu relatif aux opérations d'aménagement d'espaces en reconversion dans Paris

DECEMBRE 2019
Déliberation
V .523
Conseil municipal

relatif à la végétalisation du parvis du Palais des Congrès.

DECEMBRE 2019
Déliberation
V .516
Conseil municipal

relatif au traitement des déclarations préalables de travaux.

DECEMBRE 2019
Déliberation
V .520
Conseil municipal

Réalisation, 96 avenue Niel (17e), d'un programme d'acquisition-amélioration de 23 logements sociaux (7 PLAI 9 PLUS et 7 LS) par la RIVP

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 191-2
Conseil municipal

Réalisation lot Chaufferie ZAC Saint-Vincent de Paul (14e) d'un programme de création d'un centre d'hébergement d'urgence comportant 55 logements PLA-I par L'Habitation Confortable

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 194-2
Conseil municipal

Réalisation lot Chaufferie ZAC Saint-Vincent-de-Paul (14e) d'un programme de création d'une pension de famille comportant 25 logements PLA-I par L'Habitation Confortable

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 195-2
Conseil municipal

Réalisation 5, rue Clairaut (17e) d’un programme de rénovation de 36 logements sociaux par Immobilière 3F

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 150-2
Conseil municipal

Réalisation 53 rue Boursault (17e) d'un programme de construction de 2 logements sociaux (2 PLAI) par la RIVP

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 229-2
Conseil municipal

Opération de construction neuve de 102 logements familiaux par Paris Habitat sur la ZAC St Vincent de Paul (lot Chaufferie)

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 379-4
Conseil municipal

Réalisation 1 rue Charles Tellier (16e) d'un programme de rénovation de 22 logements sociaux par ELOGIE-SIEMP

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 318-2
Conseil municipal

Réalisation lot Chaufferie ZAC Saint-Vincent de Paul (14e) d'un programme de création d'un centre d'hébergement d'urgence comportant 55 logements PLA-I par L'Habitation Confortable

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 194-1
Conseil municipal

Réalisation 29 rue Nollet (17e) d'un programme de construction d'une résidence sociale comportant 83 logements PLA-I par la RIVP.

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 265-1
Conseil municipal

Garantie à hauteur de 50% du service des intérêts et de l’amortissement d’un emprunt bancaire de 1,5 M€ à souscrire par la Fondation Hellénique.

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DFA 115-1
Conseil municipal

Caisse des Écoles (16e)-Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2018-2020 et Subvention 2020 (3 168 101 €) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASCO 139-1
Conseil municipal

Caisse des Écoles (1er)-Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2018-2020 et Subvention 2020 (657.468 €) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASCO 124-1
Conseil municipal

Caisse des Écoles (5e)-Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2018-2020 et Subvention 2020 (2 073 266 €) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASCO 128-1
Conseil municipal