500 résultats
relatif à la sélection dans les universités.
Déliberation
V .373
Conseil municipal
relatif au dédoublement des classes de cours préparatoires.
Déliberation
V .368
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à PARIS HABITAT-OPH de divers groupes immobiliers - Réalisation d’un programme de conventionnement de 2 025 logements sociaux par PARIS HABITAT-OPH.
Déliberation
2017 DLH 234-2
Conseil municipal
relatif au réseau MAGE.
Déliberation
V .351
Conseil municipal
relatif aux salariés de McDonald’s.
Déliberation
V .383
Conseil municipal
Caisse des Écoles (18e)-Subvention 2018 (6 841 466 €) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation
2017 DASCO 171-2
Conseil municipal
en réponse aux vœux 193 et 194.
Déliberation
V .400
Conseil municipal
en réponse aux vœux 198, 199, 200 et 201.
Déliberation
V .403
Conseil municipal
en réponse à l'amendement n° 8.
Déliberation
V .337
Conseil municipal
en réponse au vœu 176.
Déliberation
V .388
Conseil municipal
en réponse à l'amendement n° 13.
Déliberation
V .339
Conseil municipal
relatif au raccordement à la fibre optique des entreprises musicales hébergées par le Marché Indépendant des Labels.
Déliberation
V .387
Conseil municipal
relatif à un hommage à Johnny Hallyday.
Déliberation
V .395
Conseil municipal
relatif à la manifestation du 18 novembre 2017.
Déliberation
V .399
Conseil municipal
Reprise en section de fonctionnement de l'excédent d'investissement 2018.
Déliberation
2017 DFA 105-1
Conseil municipal
Octroi de garantie de la Ville de Paris à ELOGIE-SIEMP pour quatre prêts souscrits dans le cadre du financement d’une opération de remboursement anticipé total de 48 prêts PLS.
Déliberation
2017 DLH 394-4
Conseil municipal
Octroi de garantie de la Ville de Paris à ELOGIE-SIEMP pour quatre prêts souscrits dans le cadre du financement d’une opération de remboursement anticipé total de 48 prêts PLS.
Déliberation
2017 DLH 394-1
Conseil municipal
Caisse des Écoles (17e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation
2017 DASCO 150-1
Conseil municipal
Caisse des Écoles (9è)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation
2017 DASCO 142-1
Conseil municipal
Caisse des Écoles (20e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation
2017 DASCO 153-1
Conseil municipal