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Attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel aux personnels administratifs de la Ville de Paris
Déliberation
2017 DRH 81-1
Conseil municipal
Plan d'actions contre la pollution atmosphérique. Nouveau dispositif d'aides.
Déliberation
2017 DVD 104-12
Conseil municipal
Réalisation 70 bis, rue René Boulanger (10e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP
Déliberation
2017 DLH 297-1
Conseil municipal
Réalisation 173-175, rue du Faubourg Poissonnière (9e) d'un programme d’acquisition-réhabilitation de 9 logements sociaux (3 PLA-I, 2 PLUS et 4 PLS) par la RIVP.
Déliberation
2017 DLH 90-1
Conseil municipal
Modification du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire pour 2018
Déliberation
2017 DRH 94-1
Conseil municipal
Occupation précaire des locaux 55, rue des Francs Bourgeois (4e) Paris avec le Crédit municipal de Paris - Convention - Autorisation - Signature.
Déliberation
2017 DILT 23-1
Conseil municipal
Réalisation 1, rue Robert Blache (10e) d'un programme de construction neuve de 6 logements (2 PLA-I, 2 PLUS et 2 PLS) par la RIVP.
Déliberation
2017 DLH 94-2
Conseil municipal
Réalisation 16-24 rue Abel Hovelacque (13e) d’un programme de 52 logements sociaux (15 PLA-I, 22 PLUS et 15 PLS) par Logis-Transports
Déliberation
2017 DLH 163-3
Conseil municipal
Réalisation 19 rue Daubenton (5e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie et de réhabilitation par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2017 DLH 34-1
Conseil municipal
Convention d'occupation du domaine public ZAC Porte des LILAS (Voie EY/20) - Convention - Autorisation - Signature.
Déliberation
2017 DILT 27-1
Conseil municipal
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de l’Association pour la gestion des œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (AGOSPAP).
Déliberation
R.25
Conseil municipal
Dénomination place de Flore (20e)
Déliberation
2017 DU 237-1
Conseil municipal
Réalisation 52, rue des Cévennes (15e) d’un programme de logements sociaux (5 PLA-I, 4 PLUS) par la RIVP.
Déliberation
2017 DLH 391-2
Conseil municipal
Réalisation 162/168 rue de Tolbiac (13e) d’un programme de création de 106 logements sociaux par Paris Habitat OPH
Déliberation
2017 DLH 403-2
Conseil municipal
Réalisation 5-9 rue Sthrau et 11-15 rue Baptiste Renard (13ème) de programmes de rénovation Plan Climat Énergie et de végétalisation par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2017 DLH 344-2
Conseil municipal
Réalisation 17, boulevard Morland (4e) d’un programme de 28 logements PLA-I, 28 logements PLUS et 24 logements PLS par I3F
Déliberation
2017 DLH 409-3
Conseil municipal
Acquisition 9-11 rue Charrière (11e) d'un programme de 9 logements sociaux (2 PLAI, 5 PLUS et 2 PLS) par Résidences le Logement des Fonctionnaires
Déliberation
2017 DLH 374-2
Conseil municipal
Liste des membres présents - 12 décembre 2017 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - 12 décembre 2017 - Après-midi
Conseil municipal
Réalisation 47-51 rue Dutot (15e) d’un programme de création de 27 logements sociaux (14 PLA-I et 13 PLUS) par Domaxis
Déliberation
2017 DLH 411-1
Conseil municipal
Réalisation 106, rue du Poteau (18e) d'un programme de création de 10 logements PLS et 23 LLI par Immobilière 3F.
Déliberation
2017 DLH 289-1
Conseil municipal