500 résultats
Mise à disposition d'emplacements pour autocars. Conventions parcs Louvre et St Emilion. Avenant Parc Bercy
Déliberation
2017 DVD 112-3
Conseil municipal
Mise à disposition d'emplacements pour autocars. Conventions parcs Louvre et St Emilion. Avenant Parc Bercy
Déliberation
2017 DVD 112-2
Conseil municipal
Subvention (27.000 euros) à deux associations, dont un avenant à convention au titre des droits humains et une convention au titre de la lutte contre les discriminations.
Déliberation
2017 DDCT 148-1
Conseil municipal
Fixation des tarifs des prestations de LEM.VP - Laboratoire de l'Espace Public de la Ville de Paris à compter du 1er janvier 2018.
Déliberation
2017 DVD 120-1
Conseil municipal
Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire du corps des chargés d'études documentaires d'administrations parisiennes
Déliberation
2017 DRH 87-1
Conseil municipal
Réalisation sur le groupe « Contenot Decaen » 1 à 8 square Georges Contenot (12e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2017 DLH 192-2
Conseil municipal
Création 12 rue d'Annam (20e) de 22 logements PLAI par ADOMA.
Déliberation
2017 DLH 126-2
Conseil municipal
Plantation d'un pacanier et installation d'une plaque dans le cadre de la commémoration du centenaire de l'entrée en guerre des Etats-Unis d'Amérique en 1917, square Thomas Jefferson à Paris 16ème.
Déliberation
2017 DAC 619-1
Conseil municipal
Modification de la participation de la Ville. Avenant à la convention pluriannuelle liant la collectivité parisienne et l'AGOSPAP
Déliberation
2017 DRH 97-1
Conseil municipal
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission départementale consultative des gens du voyage.
Déliberation
R.27
Conseil municipal
Réalisation 60-62 rue du Faubourg Saint Martin (10e) d’un programme comportant 15 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2017 DLH 395-3
Conseil municipal
Liste des membres présents - 13 décembre 2017 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - 13 décembre 2017 - Après-midi
Conseil municipal
Réalisation 113 rue de Ménilmontant (20e) d’un programme de création d’un logement PLS par Paris Habitat OPH
Déliberation
2017 DLH 227-2
Conseil municipal
Plan d'actions contre la pollution atmosphérique. Nouveau dispositif d'aides.
Déliberation
2017 DVD 104-6
Conseil municipal
Création 12 rue d'Annam (20e) de 22 logements PLAI par ADOMA.
Déliberation
2017 DLH 126-1
Conseil municipal
Caisse des Écoles (7e)-Subvention 2018 (804 956 €) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation
2017 DASCO 160-1
Conseil municipal
charte parisienne de la participation citoyenne
Déliberation
2017 DDCT 183-1
Conseil municipal
Réalisation 47-51 rue Dutot (15e) d’un programme de création de 27 logements sociaux (14 PLA-I et 13 PLUS) par Domaxis
Déliberation
2017 DLH 411-2
Conseil municipal
Réalisation 17 bd Victor (15e) d’un programme de création de 14 logements sociaux par Paris Habitat OPH
Déliberation
2017 DLH 397-2
Conseil municipal
Réalisation 146, rue Vaugirard (15e) d'une maison relais comportant 25 logements PLA-I par RSF
Déliberation
2017 DLH 407-2
Conseil municipal