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Budget Annexe de l'Assainissement - Budget primitif 2018
Déliberation
2017 DPE 43-1
Conseil municipal
Etats spéciaux d'arrondissements - Budget primitif 2018.
Déliberation
2017 DFA 106-1
Conseil municipal
relatif à l’attribution de créneaux aux différents groupes politiques lors de la conférence de presse pré-conseil de Paris.
Déliberation
V .393
Conseil municipal
relatif au Forum des Images.
Déliberation
V .396
Conseil municipal
Budget Annexe du Fossoyage - Budget Primitif 2018.
Déliberation
2017 DEVE 109-1
Conseil municipal
Location de divers ensembles immobiliers à ÉLOGIE-SIEMP - Bail emphytéotique - Réalisation (12e et 15e) de programmes de logements sociaux (234 PLA-I, 220 PLUS et 118 PLS).
Déliberation
2017 DLH 243-3
Conseil municipal
Location de l'immeuble 12, rue Chevreul (11e) à Paris habitat-OPH - bail emphytéotique
Déliberation
2017 DLH 298-1
Conseil municipal
Institut du Judo - FFJDA - Avenant de résiliation de la convention de mise à disposition et de gestion de la salle omnisport et de ses annexes au sein de l’Institut du judo (14e).
Déliberation
2017 DJS 298-1
Conseil municipal
Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2018 ( 1 218 250euros) - acomptes et avenant n°8
Déliberation
2017 DAE 60-7
Conseil municipal
Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2018 ( 1 218 250euros) - acomptes et avenant n°8
Déliberation
2017 DAE 60-6
Conseil municipal
Subvention (40.000 euros) et avenant n°4 à la convention avec la Mission Locale de Paris pour le BAFA Citoyen (18e).
Déliberation
2017 DJS 303-1
Conseil municipal
Subvention (3.500 euros) à l’association des commerçants du village Saint Ferdinand pour les illuminations de fin d’année 2016 (17e).
Déliberation
2017 DAE 124-1
Conseil municipal
Réalisation 173-175, rue du Faubourg Poissonnière (9e) d'un programme d’acquisition-réhabilitation de 9 logements sociaux (3 PLA-I, 2 PLUS et 4 PLS) par la RIVP.
Déliberation
2017 DLH 90-2
Conseil municipal
Réalisation 35 rue Saint Charles / 38 rue Viala(15e) d’un programme comportant 12 logements sociaux par Paris Habitat OPH
Déliberation
2017 DLH 341-1
Conseil municipal
Prolongement du Tramway T3 à Porte Dauphine. Convention constitutive de groupement de commandes avec la RATP pour le marché de communication.
Déliberation
2017 DVD 111-1
Conseil municipal
Subvention (4.700 euros) et convention avec l'association Danube Palace pour un poste d'adulte-relais.
Déliberation
2017 DDCT 185-1
Conseil municipal
Autorisation à la Maire de Paris de solliciter le concours financier de tout organisme susceptible d’attribuer des subventions pour les actions en faveur de la biodiversité et du Plan Climat.
Déliberation
2017 DEVE 171-1
Conseil municipal
Déclassement et cession du volume 1 dans l’ensemble immobilier 76-78 boulevard Vincent Auriol, 25 rue Bruant et 4 rue Jenner (13e).
Déliberation
2017 DU 114-1
Conseil municipal
Réalisation 10 rue Saint Dominique à Paris (7e). d'un programme de 126 logements PLAI - 100 logements PLUS et 25 logements PLS + une crèche et un équipement sportif
Déliberation
2017 DLH 313-3
Conseil municipal
Réalisation, 6 rue du Patay (13e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Lerichemont
Déliberation
2017 DLH 238-1
Conseil municipal