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Réalisation 240 rue Championnet (18e) d’un programme comportant 18 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2017 DLH 371-2
Conseil municipal
Liste des membres présents - 11 décembre 2017 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - 11 décembre 2017 - Matin
Conseil municipal
Liste des membres présents - 13 décembre 2017 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - 13 décembre 2017 - Matin
Conseil municipal
Réalisation 71, rue de Rochechouart (9e) d’un programme de création de 28 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2017 DLH 387-3
Conseil municipal
Réalisation 54-58, rue des Cascades (20e) d’un programme de construction neuve de 34 logements sociaux (10 PLA-I, 13 PLUS et 11 PLS) par la RIVP.
Déliberation
2017 DLH 359-1
Conseil municipal
Réalisation, 107/109 rue des Pyrénées (20e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Lerichemont
Déliberation
2017 DLH 239-1
Conseil municipal
Approbation de la signature de l’avenant 2018 au contrat enfance jeunesse 2015-2018 entre la Caisse d’Allocations Familiales de Paris et la Ville de Paris.
Déliberation
2017 DFPE 223-1
Conseil municipal
Réalisation 9, rue Lesage (20ème) d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’un logement social PLS par ELOGIE-SIEMP
Déliberation
2017 DLH 368-1
Conseil municipal
Budget Annexe de l'Assainissement - Fixation du mode de calcul des redevances et tarifs des recettes à compter du 1er janvier 2018.
Déliberation
2017 DPE 47-1
Conseil municipal
Modif de la délib n° 2009 PP 61 des 6, 7 et 8 juillet 2009 fixant la liste des emplois permanents rémunérés sur BS de la PP pouvant être pourvus par des agents recrutés sur contrat de droit public
Déliberation
2017 PP 104-1
Conseil municipal
Report de la date d’entrée en vigueur de certaines dispositions statutaires, indiciaires et indemnitaires applicables aux personnels relevant du statut des administrations parisiennes de la PP
Déliberation
2017 PP 103-1
Conseil municipal
Réalisation 58, rue Trousseau (11e) d'un programme d’acquisition-réhabilitation de 26 logements sociaux (8 PLA-I, 13 PLUS et 5 PLS) par la RIVP.
Déliberation
2017 DLH 259-3
Conseil municipal
Réalisation 5-9, rue Bellièvre (13e) d’un programme de construction neuve de 6 logements sociaux (PLS) par la société d'HLM « l’Habitat Social Français » (hsf).
Déliberation
2017 DLH 326-2
Conseil municipal
Réalisation 61 boulevard Barbès (18e) de l’acquisition amélioration d’un logement PLUS par la RIVP.
Déliberation
2017 DLH 314-2
Conseil municipal
Réalisation 58-60, rue Tolbiac et 21-23, rue Richemont (13e) d'un programme de construction neuve de 6 logements sociaux PLA-I par hsf.
Déliberation
2017 DLH 318-2
Conseil municipal
Réalisation 24, place de la Chapelle (18e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 15 logements sociaux par ELOGIE-SIEMP
Déliberation
2017 DLH 274-1
Conseil municipal
Approba modalités passation et autorisation signer marché n° 2017P72045330 ayant pour objet ramassage,dépôt et accueil à la fourrière des animaux vivants (errants et/ou dangereux) ou morts
Déliberation
2017 PP 98-1
Conseil municipal
Location de l’immeuble 12-16, rue Haxo (20e) à la RIVP - avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de 18 logements sociaux (5 PLA-I, 8 PLUS et 5 PLS) par la RIVP.
Déliberation
2017 DLH 244-3
Conseil municipal
Location de l’immeuble 12-16, rue Haxo (20e) à la RIVP - avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de 18 logements sociaux (5 PLA-I, 8 PLUS et 5 PLS) par la RIVP.
Déliberation
2017 DLH 244-4
Conseil municipal
Budget primitif 2018 de la Ville de Paris.
Déliberation
2017 DFA 107-2
Conseil municipal