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Location d’une emprise communale de La Celle Saint-Cloud (78) à la SIEMP - Avenant à la convention de délégation de gestion Ville de Paris/ La Celle Saint-Cloud, déclassement et bail emphytéotique.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 15-2
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Ere de Jeu-Montreuil (93).

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DJS 254-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l'association 4 tomorrow (18e) pour le projet d'exposition de 100 affiches sur l'accès universel à la santé

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DGRI 89-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) et convention avec la Société Coopérative d'Intérêt Collectif Petit Bain (13e).

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DJS 323-1
Conseil municipal

Crèche située 131-133, rue Falguière (15e) – Convention de gestion avec PARIS HABITAT OPH

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DFPE 408-1
Conseil municipal

Réalisation 357, rue des Pyrénées (20e) d’un programme de 13 PLA-I, 40 PLUS et 77 PLS par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 287-3
Conseil municipal

Cession à la SIEMP de lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris (2e, 9e, 11e et 12e) et d’un lot de copropriété (cave) dans l’ensemble immobilier Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï à Paris (16e)

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DU 203-1
Conseil municipal

Réalisation groupe " Roquette Ranvier" (11e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie, requalification des espaces extérieurs et amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 426-1
Conseil municipal

ZAC PRG (13e) - Acquisition des alvéoles de la rue Watt (13e) auprès de la SEMAPA.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DU 113-1
Conseil municipal

Réalisation groupe «Botha » (20e) d’un programme d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie et de requalification des espaces extérieurs par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 203-1
Conseil municipal

Réalisation 357, rue des Pyrénées (20e) d’un programme de 13 PLA-I, 40 PLUS et 77 PLS par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 287-1
Conseil municipal

Réalisation sur le groupe "Duvergier/Quai de Seine" 85, quai de Seine, 4 rue Duvergier (19e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 261-1
Conseil municipal

Réalisation 119 avenue Gambetta (20e) d’un programme de création d’un logement PLAI par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 284-1
Conseil municipal

Réalisation 16, rue Nélaton (15e) d’un programme de 28 logements sociaux (14 PLA-I, 8 PLUS et 6 PLS) par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 345-2
Conseil municipal

Réalisation 8 rue des Bois (19e) d’un programme comportant 9 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 333-2
Conseil municipal

Réalisation 8-10 passage de la Bonne Graine (11e) d’un programme d'acquisition-conventionnement comportant 29 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 330-1
Conseil municipal

Réalisation 14, rue Sauffroy (17e) d’un programme de 9 logements sociaux (5 PLA-I et 4 PLUS) par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 355-1
Conseil municipal

Prestations de réparation de carrosserie et de peinture pour les véhicules légers de la ville de Paris - Marché de services - Modalités de passation - Autorisation - Signature.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DILT 32-1
Conseil municipal

Bourse du Travail Paris 10e - subvention 2016 à la Commission Administrative (313000euros) et avenant à la convention trisannuelle du 19/12/2013

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DDEEES 206-1
Conseil municipal

Réalisation 1bis, rue Cadet (9e) d’un logement PLA-I par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 357-1
Conseil municipal