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relatif à l'élaboration d'un plan piéton.
Déliberation
V .380
Conseil municipal
relatif à un marché découvert dans le secteur Paris Nord Est.
Déliberation
V .410
Conseil municipal
Subventions (310.000 euros) à 49 associations pour le financement de 52 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens. Appel à projet citoyenneté, laïcité et valeurs de la République 2015
Déliberation
2015 DDCT 148-1
Conseil municipal
Location de l’immeuble 92, rue Laugier (17e) à Paris Habitat OPH -Bail emphytéotique.
Déliberation
2015 DLH 348-1
Conseil municipal
Gestion et exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé au 27/35 rue Bréguet-Villa Marcès (11e)– Marché de services (article 30) -
Déliberation
2015 DFPE 434-1
Conseil municipal
Traité de concession avec la société CLIMESPACE - Avenant n° 6
Déliberation
2015 DVD 223-1
Conseil municipal
Subvention (2.200 euros) à l’association les lucioles de Maubeuge Rochechouart pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (9e).
Déliberation
2015 DDEEES 93-1
Conseil municipal
Allée des Fortifications (16e). Convention d'occupation du domaine public avec l'association Aurore.
Déliberation
2015 DVD 234-1
Conseil municipal
Mise en place de la commission extra-municipale des déplacements et du partage de l’espace public (CEMD – PEP).
Déliberation
2015 DVD 238-1
Conseil municipal
Location de l’immeuble 2-4, rue Crespin du Gast (11e) à la société l'HABITATION CONFORTABLE - Bail emphytéotique
Déliberation
2015 DLH 324-1
Conseil municipal
Autorisation donnée à la Maire de Paris de prendre toute décision relative à la réalisation du programme « 100 hectares : végétalisation du bâti et développement de l’agriculture urbaine ».
Déliberation
2015 DEVE 137-1
Conseil municipal
Réalisation de 8 kiosques aux abords de la Tour Eiffel (7e) - principe de passation d'un marché de fournitures et pose
Déliberation
2015 DDEEES 230-1
Conseil municipal
Marché aux puces de la Porte de Montreuil (20e) - augmentation des droits de place applicables aux commerçants et exonération partielle pour le stationnement de camions sur des places de vente
Déliberation
2015 DDEEES 274-1
Conseil municipal
Maintenance du système de gestion des bibliothèques de la Ville de Paris - Modalités de passation - Autorisation - Signature.
Déliberation
2015 DSTI 20-1
Conseil municipal
Garage du parc de stationnement Rond-Point des Champs-Elysées (8e). Avenant n°1 au contrat d'affermage du 24 décembre 2010 et contrat d'affermage avec la SAEMES pour l'exploitation.
Déliberation
2015 DVD 193-1
Conseil municipal
Halles et marchés - fixation du délai minimal, pour le titulaire d'une autorisation d'occupation du domaine public, de présentation d'un successeur
Déliberation
2015 DDEEES 260-1
Conseil municipal
Marché aux puces de Montreuil (20e) - avenant 1 à la convention de délégation de service public
Déliberation
2015 DDEEES 275-1
Conseil municipal
Modification des effectifs budgétaires de la Préfecture de police au titre de l'année 2016.
Déliberation
2015 PP 57-1
Conseil municipal
Cession à Aximo de 5 lots de copropriété préemptés par la Ville (15e et 17e).
Déliberation
2015 DU 171-1
Conseil municipal
ZAC Beaujon 1 (8e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE
Déliberation
2015 DU 25-2
Conseil municipal