Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2015 (615)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (615)
Supprimer Document
Déliberation (615)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Réalisation 80 rue de la Tombe d’Issoire (14e) d’un programme comportant 29 logements étudiants PLUS par L’Habitation Confortable.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 279-2
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
110.4ko
pdf
Réalisation 26, rue Bergère (9e) d’un programme de 2 logements PLA-I par la RIVP.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 277-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
106.8ko
pdf
Subvention (45.000 euros) et convention avec l’association Habitat et Soins (12e)
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DAC 598-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
106.6ko
pdf
Convention avec GrDF et la SEMAPA relative à l’expérimentation de solutions énergétiques performantes au gaz dans la ZAC Paul Bourget (13e
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DU 206-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
110.7ko
pdf
Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Génériques (12e)
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DAC 626-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
104.1ko
pdf
Subvention (2 200 euros) à l’association Dardard pour son activité apicole et pédagogique dans le 18e arrondissement.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DEVE 169-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
104.7ko
pdf
Subvention (6.500 euros) à l'association Ars Longa
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DDEEES 259-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
103.7ko
pdf
Signature du contrat jeunesse du 12e arrondissement.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DJS 313-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
100.1ko
pdf
Liste des membres présents - 16 décembre 2015 - Matin
DECEMBRE 2015
Déliberation
Liste des membres présents - 16 décembre 2015 - Matin
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
41.4ko
pdf
Réalisation 186 boulevard de Charonne (20e) d'un programme de création de 14 logements PLA-I par ADOMA.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 214-2
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
108.6ko
pdf
Réalisation 186 boulevard de Charonne (20e) d'un programme de création de 14 logements PLA-I par ADOMA.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 214-3
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
108.9ko
pdf
Subventions (46.500 euros) aux associations Superprisme, Fanatikart, Génération Freedom Ride, Faidos Sonores, 22,48m2, 3CA, Images Humaines, la Maudite, et Hyam-Hydra
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DAC 608-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
112.2ko
pdf
Dotation (3.260 euros) à l’ESAA Duperré (3è)
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DASCO 170-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
104.7ko
pdf
Avenant à la convention pluriannuelle conclue avec l'association SOLTHIS (13e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Guinée et Sierra Leone)
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DGRI 82-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
105.7ko
pdf
Label Paris Europe 2016
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DGRI 81-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
102.6ko
pdf
Réalisation d’un programme de réhabilitation et de construction de 172 logements sociaux 9-11 rue du Chevaleret et 1-3 rue Oudiné (13e) par ELOGIE. Modification du bail emphytéotique.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 280-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
109.6ko
pdf
Subvention (5.687.000 euros) et avenant à la convention avec l’APUR.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DU 155-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
106.3ko
pdf
Fixation du montant du loyer de l’association Ktha Compagnie pour l’occupation de locaux situés 38 rue des Amandiers (20e).
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DAC 646-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
106.2ko
pdf
Subvention (5.100 euros) à l'association Esprit d'Ebène (18e).
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DJS 378-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
104.2ko
pdf
Subvention (15.000 euros) à la Fédération Française du Sport d'Entreprise.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DJS 387-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
104.1ko
pdf
...
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
...
>|