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Réalisation 116, rue de L'Abbé Groult (15e) d’un programme d’acquisition réhabilitation de 6 logements sociaux par Paris Habitat OPH
Déliberation
2015 DLH 309-1
Conseil municipal
Réalisation dans les 10 et 17e arrondissements d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 4 logements PLA-I et 21 logements PLUS par AXIMO.
Déliberation
2015 DLH 347-1
Conseil municipal
Bâtiment La Rotonde place de Stalingrad (19e).Convention de sous occupation du domaine public entre la société Foncière de Paris et la SAS la Belle Rotonde. Contrat d'occupation du domaine public.
Déliberation
2015 DVD 5-1
Conseil municipal
Subvention et avenant (296.750 euros) à la convention avec l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats de Paris.
Déliberation
2015 DAJ 36-1
Conseil municipal
Subvention (21 000 euros) et convention avec le CROUS de Paris
Déliberation
2015 DDEEES 280-1
Conseil municipal
Réalisation groupe « Cité Bonnier » (20e) d’un programme de requalification des espaces extérieurs et amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 399-2
Conseil municipal
Réalisation sur le lot B1 B 1 et 3 de la ZAC Paris Rive Gauche (13e) d’un programme de construction de 100 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 390-3
Conseil municipal
relatif à l'information des maires d'arrondissement concernant l'attribution des logements sociaux.
Déliberation
V .396
Conseil municipal
relatif à la dénomination de la station de métro "Belleville - Commune de Paris 1871".
Déliberation
V .368
Conseil municipal
relatif aux différents corps des agents verbalisateurs de Paris.
Déliberation
V .373
Conseil municipal
Réalisation 44 bis, rue Lucien Sampaix (10e) d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 10 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 387-1
Conseil municipal
Réalisation, groupe " Château des Rentiers" (13e), d’un programme de rénovation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 408-1
Conseil municipal
Réalisation 17, passage Saint Bernard (11e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 439-1
Conseil municipal
Budget annexe du fossoyage - Budget primitif 2016 du budget annexe.
Déliberation
2015 DEVE 164-1
Conseil municipal
relatif à une co-élaboration des cahiers des charges au terme d'une large concertation.
Déliberation
V .375
Conseil municipal
relatif à l'accessibilité des commerces et des locaux professionnels.
Déliberation
V .390
Conseil municipal
relatif au lieu de culture et de création partagée Amandiers (20e).
Déliberation
V .367
Conseil municipal
relatif au cirque tzigane Romanès.
Déliberation
V .365
Conseil municipal
relatif à la diffusion du guide sur la laïcité et la neutralité au sein des services publics de la Ville.
Déliberation
V .408
Conseil municipal
relatif à la création de stations Véligo aux abords des gares et stations parisiennes.
Déliberation
V .378
Conseil municipal