500 résultats
relatif au développement du compostage de proximité.
Déliberation
V .411
Conseil municipal
relatif à République verte, une végétalisation éphémère de la place de la République.
Déliberation
V .376
Conseil municipal
relatif à la place des piétons sur l'espace public.
Déliberation
V .379
Conseil municipal
relatif à la transformation de l'ancien lycée Jean-Quarré.
Déliberation
V .391
Conseil municipal
relatif aux évènements annulés dans le cadre de l'état d'urgence.
Déliberation
V .363
Conseil municipal
relatif au soutien au cirque.
Déliberation
V .364
Conseil municipal
Etats spéciaux d’arrondissement - Budget primitif 2016.
Déliberation
2015 DFA 146-1
Conseil municipal
relatif à la mise en place d'ateliers de réparations de vélos.
Déliberation
V .377
Conseil municipal
relatif au Fonds d'aides aux jeunes parisiens.
Déliberation
V .352
Conseil municipal
relatif à l'écotaxe.
Déliberation
V .355
Conseil municipal
relatif aux zones touristiques internationales.
Déliberation
V .359
Conseil municipal
relatif aux tarifs d'entrée des monuments parisiens.
Déliberation
V .360
Conseil municipal
relatif à la préparation de la carte scolaire 2016-2017.
Déliberation
V .402
Conseil municipal
relatif aux subventions aux associations de l'éducation populaire, de la culture et de la cohésion sociale dans les quartiers populaires.
Déliberation
V .354
Conseil municipal
Budget primitif 2016 du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour l'exercice 2016
Déliberation
2015 DILT 29-1
Conseil municipal
relatif aux mesures alternatives aux peines de prison.
Déliberation
V .357
Conseil municipal
Réalisation 14 rue Oberkampf (11e) d'un programme de construction de 41 logements sociaux (20 PLA-I, 12 PLUS et 9 PLS) par Immobilière 3F
Déliberation
2015 DLH 375-3
Conseil municipal
Cité artisanale des Taillandiers (11e)-Bail emphytéotique avec la RIVP
Déliberation
2015 DDEEES 242-1
Conseil municipal
Marché à bons de commande pour la réalisation de bilans de compétences et de bilans professionnels en faveur des agents (2 lots) - Marché de services - Modalités de passation-Autorisation-Signature
Déliberation
2015 DRH 84-1
Conseil municipal
Réalisation 6, Villa Vauvenargues (18e) d’un programme de 6 logements sociaux (3 PLA-I et 3 PLUS) par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 331-1
Conseil municipal