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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé du réaménagement partiel du musée Victor Hugo et de l’annexe du lycée Théophile Gautier 6 et 6 bis, place des Vosges à Paris 4e.

DECEMBRE 2015
Déliberation
R45
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l'association Défense sans frontière - Avocats solidaires (14e)

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DGRI 88-1
Conseil municipal

Réalisation 16, rue Clairaut (17e) d’un programme de logements sociaux (14 PLA-I, 8 PLUS, 6 PLS) par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 308-2
Conseil municipal

Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par ÉLOGIE.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 368-2
Conseil municipal

Réalisation 20, rue Simplon (18e) d’un programme d'acquisition réhabilitation de 19 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 374-1
Conseil municipal

Réalisation 72, rue de la Jonquière et 46, rue Pouchet (17e) d’un programme de 7 logements sociaux PLUS par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 339-1
Conseil municipal

Réalisation 14 rue Oberkampf (11e) d'un programme de construction de 41 logements sociaux (20 PLA-I, 12 PLUS et 9 PLS) par Immobilière 3F

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 375-1
Conseil municipal

Réalisation, groupe "Croulebarbe-Reculettes" (13e), d’un programme de rénovation Plan Climat Énergie et de requalification des parties communes et des espaces extérieurs par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 297-1
Conseil municipal

Réalisation, 32 boulevard Montparnasse (15e), d’un programme de création d’un logement PLUS par Paris Habitat OPH

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 358-1
Conseil municipal

Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2016 (1 218 250 euros) - acomptes et avenant n°6

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DDEEES 201-6
Conseil municipal

Cotisation (4.560 euros) à l'association AFNOR.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DDEEES 52-1
Conseil municipal

Réalisation 8, rue Auguste Chabrières (15e) d’un programme d'acquisition réhabilitation de 28 logements sociaux par Paris Habitat OPH

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 338-2
Conseil municipal

Réalisation dans les 10 et 17e arrondissements d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 4 logements PLA-I et 21 logements PLUS par AXIMO.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 347-2
Conseil municipal

Création 10 allée Gaston Bachelard (14e) d'une résidence sociale jeunes actifs de 79 logements, une pension de famille de 22 logements et une résidence sociale de 6 logements par Toit et Joie

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 354-5
Conseil municipal

Réalisation 61, rue Doudeauville (18e) d’un programme de 24 logements sociaux (7 PLA-I, 10 PLUS et 7 PLS) par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 317-1
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement (13 600 000 euros) et d’investissement (2 000 000 euros) à la régie ESPCI au titre de l'exercice 2016

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DDEEES 256-1
Conseil municipal

Convention pluriannuelle avec l' A.S.P.P. et versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2016 - Autorisation de signature et approbation

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DRH 87-1
Conseil municipal

Subvention fonds du Maire (7 000 euros) à l’association « Groupement Jeunes Créateurs Parisiens » (20è)

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DDCT 159-1
Conseil municipal

Création de 12 logements sociaux (7 PLA-I et 5 PLUS) et réhabilitation de 7 logements PLAI (ex « lois de 1948 ») dans les 12e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements par ELOGIE.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 366-2
Conseil municipal

Réalisation 3, rue Collette (17e) d’un programme de 19 logements sociaux (10 PLA-I et 9 PLUS) par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 353-1
Conseil municipal