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Réalisation 80 rue de la Tombe d’Issoire (14e) d’un programme comportant 29 logements étudiants PLUS par L’Habitation Confortable.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 279-2
Conseil municipal

Réalisation 26, rue Bergère (9e) d’un programme de 2 logements PLA-I par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 277-2
Conseil municipal

Location de volumes dépendant de l’immeuble 83-87 rue Marcadet/46-48et50p, rue Ramey (18e) à l’Habitat Social Français (HSF)–modification de l’état descriptif de division-avenant à bail emphytéotique.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 255-1
Conseil municipal

Fourniture et livraison de gaz industriels et de laboratoire, location et mise à disposition des conditionnements pour les services de la Préfecture de police.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 PP 59-1
Conseil municipal

Fixation des redevances annuelles (100 euros) dues par l’association Protection civile de Paris pour l’occupation temporaire de locaux situés 85, rue de Vaugirard à Paris 6e

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DPP 4-1
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la restructuration technique du groupe scolaire 6-8, rue Kuss à Paris 13e.

DECEMBRE 2015
Déliberation
R44
Conseil municipal

Réalisation d’un programme de réhabilitation et de construction de 172 logements sociaux 9-11 rue du Chevaleret et 1-3 rue Oudiné (13e) par ELOGIE. Modification du bail emphytéotique.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 280-3
Conseil municipal

Réalisation d’un programme de réhabilitation et de construction de 172 logements sociaux 9-11 rue du Chevaleret et 1-3 rue Oudiné (13e) par ELOGIE. Modification du bail emphytéotique.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 280-4
Conseil municipal

Réalisation 11-21, rue de Fontarabie et 74, rue de Bagnolet (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 421-1
Conseil municipal

Installation d'une serre dans le Square Emmanuel Fleury (20e)-Convention d'occupation du domaine public avec l'Association Pépins production

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DEVE 140-1
Conseil municipal

BSPP - Approbation d'un projet de règlement amiable d’une affaire mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 PP 65-1
Conseil municipal

Prestations intellectuelles avec le SYCTOM pour la réalisation d’un garage à bennes quai de Seine à Saint-Ouen (93) – Convention de groupement de commandes – Principe et modalités de passation.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DPE 77-1
Conseil municipal

Subvention (9.700 euros) à l'association Forum international pour la paix et la réconciliation au Moyen-Orient - FIPRMO (12e)

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DGRI 80-1
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’association « Institut d’études avancées de Paris » (IEA de Paris).

DECEMBRE 2015
Déliberation
R48
Conseil municipal

Réalisation 1 à 3, 5, 11, 15, 16 et 17 passage du Petit Cerf et 19, 21, 23, 25 et 27, rue Boulay (17e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 382-1
Conseil municipal

Réalisation 10, rue Georgette Agutte (18e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 429-1
Conseil municipal

Subventions (10.000 euros) aux associations Le Palais Royal, Compagnie Opéra du Jour, Seizièm'art et Comité des Fêtes et des œuvres sociales du 16e.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DAC 520-1
Conseil municipal

Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 PP 67-1
Conseil municipal

Soutenir les parents : Accompagnement des familles - Subvention (6.000 euros) et avenant à la convention avec l’association « Florimont - Le Château Ouvrier » (14e) pour le projet « VIDEADO »

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DFPE 439-1
Conseil municipal

Subvention (1.866 euros) à l’ESAA Boulle (12è)

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DASCO 171-1
Conseil municipal