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Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par ÉLOGIE.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 368-2
Conseil municipal

Réalisation 20, rue Simplon (18e) d’un programme d'acquisition réhabilitation de 19 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 374-1
Conseil municipal

Réalisation 72, rue de la Jonquière et 46, rue Pouchet (17e) d’un programme de 7 logements sociaux PLUS par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 339-1
Conseil municipal

Réalisation 14 rue Oberkampf (11e) d'un programme de construction de 41 logements sociaux (20 PLA-I, 12 PLUS et 9 PLS) par Immobilière 3F

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 375-1
Conseil municipal

Réalisation, groupe "Croulebarbe-Reculettes" (13e), d’un programme de rénovation Plan Climat Énergie et de requalification des parties communes et des espaces extérieurs par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 297-1
Conseil municipal

Réalisation, 32 boulevard Montparnasse (15e), d’un programme de création d’un logement PLUS par Paris Habitat OPH

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 358-1
Conseil municipal

Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2016 (1 218 250 euros) - acomptes et avenant n°6

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DDEEES 201-6
Conseil municipal

Cotisation (4.560 euros) à l'association AFNOR.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DDEEES 52-1
Conseil municipal

Réalisation Secteur Chapelle International Lot B (18e) d’un programme de logements-étudiants et chercheurs (128 PLUS et 112 PLS) par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 370-2
Conseil municipal

Réalisation 11-13, rue de Domrémy (13e) d’un programme de surélévation permettant la création de 74 logements PLS par la société d'HLM « l’Habitat Social Français » (hsf).

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 372-2
Conseil municipal

Réalisation 33 rue de la Roquette (11e) d'un programme de création de 2 logements sociaux PLA-I par Immobilière 3F.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 343-2
Conseil municipal

Fourniture et livraison de consommables, de kits de premiers secours et de matériels de parapharmacie aux établissements et services de la Ville et du Département de Paris – modalités de passation.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DFA 140-1
Conseil municipal

Subventions (10.300 euros) fonds du maire en faveur de 4 associations du 15e arrondissement.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DDCT 164-1
Conseil municipal

Location de l’immeuble 230-234, rue de Courcelles (17e) à la RIVP - avenant à bail à construction - Réalisation d’un programme de 7 logements PLA-I et 5 logements PLUS par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 373-1
Conseil municipal

Subvention (900.000 euros) et convention avec l’association Institut d’Études Avancées de Paris

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DDEEES 262-1
Conseil municipal

Modalités de mise à disposition de moyens et de services entre la Ville de Paris et Paris Musées

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 SG 92-1
Conseil municipal

Réalisation 8, rue Auguste Chabrières (15e) d’un programme d'acquisition réhabilitation de 28 logements sociaux par Paris Habitat OPH

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 338-2
Conseil municipal

Réalisation dans les 10 et 17e arrondissements d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 4 logements PLA-I et 21 logements PLUS par AXIMO.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 347-2
Conseil municipal

Création 10 allée Gaston Bachelard (14e) d'une résidence sociale jeunes actifs de 79 logements, une pension de famille de 22 logements et une résidence sociale de 6 logements par Toit et Joie

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 354-5
Conseil municipal

Réalisation 61, rue Doudeauville (18e) d’un programme de 24 logements sociaux (7 PLA-I, 10 PLUS et 7 PLS) par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 317-1
Conseil municipal