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Signature de conventions relatives à des partenariats mis en place par des conservatoires municipaux d’arrondissement de la Ville de Paris.
Déliberation
2015 DAC 640-1
Conseil municipal
Convention d’occupation du domaine public avec l’association Le Théâtre Paris-Villette pour le Grand Parquet (18e).
Déliberation
2015 DAC 664-1
Conseil municipal
Dénomination allée Charles Brennus (16e).
Déliberation
2015 DU 159-1
Conseil municipal
Subvention (37.000 euros) et convention avec l’association Médecins du Monde (18e)
Déliberation
2015 SG 93-1
Conseil municipal
Adoption du Plan parisien de santé environnementale
Déliberation
2015 DASES 37-1
Conseil municipal
Conclusion d’un avenant n°7 au traité de concession d’aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d’habitat dégradé
Déliberation
2015 DLH 118-1
Conseil municipal
Modifications apportées aux tarifs des droits d’entrée et des prestations de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement.
Déliberation
2015 DEVE 171-1
Conseil municipal
subventions (13 500 euros) à huit associations au titre de la vie associative et de la démocratie locale œuvrant dans les 2ème, 10ème, 14ème, 17ème et 20ème arrondissements de Paris
Déliberation
2015 DDCT 155-1
Conseil municipal
Maintenance du progiciel One2Team - Modalités de passation - Autorisation - Signature.
Déliberation
2015 DSTI 17-1
Conseil municipal
Coopération sur la Ville durable entre Paris et Kinshasa (République démocratique du Congo)
Déliberation
2015 DGRI 86-1
Conseil municipal
Subvention (26 000 euros) à deux associations au titre de la lutte contre les discriminations.
Déliberation
2015 DDCT 157-1
Conseil municipal
Exonération des droits de place dus par les commerçants abonnés des marchés parisiens affectés par les attentats du 13 novembre 2015
Déliberation
2015 DDEEES 287-1
Conseil municipal
Location de l’immeuble 16, villa Saint Jacques (14e) à la société Immobilière 3F-Bail emphytéotique.
Déliberation
2015 DLH 349-1
Conseil municipal
Location de l'immeuble 18 passage de l'Industrie (10e) à Paris Habitat OPH - bail emphytéotique
Déliberation
2015 DLH 402-1
Conseil municipal
Entretien des pelouses des stades Sébastien Charléty (13e), Jean Bouin (16e) et du Saut du Loup (16e)-Marché de services-Modalités de passation.
Déliberation
2015 DJS 377-1
Conseil municipal
Signature d’une convention de financement des études et travaux pour la création d’abris vélos sécurisés Véligo dans les Gares de Paris Montparnasse et Paris Saint Lazare
Déliberation
2015 DVD 224-1
Conseil municipal
Convention d'occupation du domaine public avec l'association La Place- Centre culturel Hip Hop
Déliberation
2015 DAC 658-1
Conseil municipal
7 rue Pierre Girard (19ème) - Remplacement de menuiseries - Autorisations d’urbanisme
Déliberation
2015 DLH 395-1
Conseil municipal
Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes du budget annexe de l’assainissement à compter du 1er janvier 2016.
Déliberation
2015 DPE 50-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - 16 décembre 2015 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - 16 décembre 2015 - Après-midi
Conseil municipal