500 résultats
Remises de dettes dues envers la Ville par des agents de la Ville
Déliberation
2015 DRH 85-1
Conseil municipal
Avenants à convention avec des organismes de recherche dans le cadre de l’appel à projets Émergences
Déliberation
2015 DDEEES 266-1
Conseil municipal
Budget primitif emplois 2016 pour les services municipaux.
Déliberation
2015 DFA 129-1
Conseil municipal
Réalisation 31-33, rue des Vinaigriers (10e) d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 43 logements sociaux par Paris Habitat OPH
Déliberation
2015 DLH 391-2
Conseil municipal
Réalisation 42, rue Cauchy (15e) d’un programme de 5 logements PLUS par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 381-2
Conseil municipal
Réalisation 155, rue du Château (14e) d’un programme d'acquisition réhabilitation de 14 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 407-1
Conseil municipal
Réalisation 31-33, rue des Vinaigriers (10e) d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 43 logements sociaux par Paris Habitat OPH
Déliberation
2015 DLH 391-1
Conseil municipal
Réalisation 18 à 20 rue de Tlemcen, 1 à 3 passage Duris et 9 à 15 rue Duris (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 425-1
Conseil municipal
Réalisation 5-7, rue d’Armaillé (17e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 389-1
Conseil municipal
Réalisation 12-14, passage de Ménilmontant (11e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 440-1
Conseil municipal
Réalisation 21, avenue Corentin Cariou (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 415-1
Conseil municipal
relatif au suivi des voeux adoptés.
Déliberation
V .386
Conseil municipal
relatif au budget participatif de Paris.
Déliberation
V .361
Conseil municipal
relatif à une monnaie complémentaire parisienne.
Déliberation
V .351
Conseil municipal
relatif à la recherche de nouvelles recettes en faveur du logement et de la transition écologique.
Déliberation
V .358
Conseil municipal
relatif à la pollution de la Seine.
Déliberation
V .387
Conseil municipal
relatif aux conditions d'occupation et de réalisation de travaux.
Déliberation
V .362
Conseil municipal
relatif à la politique tarifaire des commerces.
Déliberation
V .388
Conseil municipal
Budget primitif 2016 de fonctionnement et d'investissement municipal.
Déliberation
2015 DFA 133-3
Conseil municipal
Groupement de commandes pour la mise en place d’ateliers d’analyse des pratiques des professionnels de la DFPE en 3 lots séparés. Marchés de services. Modalités de passation.
Déliberation
2015 DFPE 436-1
Conseil municipal