500 résultats
Budget primitif 2016 de fonctionnement et d'investissement municipal.
Déliberation
2015 DFA 133-1
Conseil municipal
relatif à la mise en place d'une journée "Un samedi qui sauve" et d'un plan "Toutes et tous secouristes !".
Déliberation
V .349
Conseil municipal
relatif au renforcement des écoles maternelles du secteur Tanger/Aubervilliers.
Déliberation
V .401
Conseil municipal
relatif aux autorisations d'occupation temporaire par les entreprises et les associations.
Déliberation
V .353
Conseil municipal
relatif aux cérémonies de vœux.
Déliberation
V .350
Conseil municipal
relatif aux relations avec les partenaires financiers et bancaires.
Déliberation
V .356
Conseil municipal
Réalisation 61, rue Doudeauville (18e) d’un programme de 24 logements sociaux (7 PLA-I, 10 PLUS et 7 PLS) par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 317-2
Conseil municipal
Vente à SEQUANO Aménagement, après déclassement, de volume dans la ZAC des Docks à Saint-Ouen (93).
Déliberation
2015 DU 133-1
Conseil municipal
Réalisation 1, boulevard Morland (4e) d’un programme comportant 21 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 305-2
Conseil municipal
Création de 12 logements sociaux (7 PLA-I et 5 PLUS) et réhabilitation de 7 logements PLAI (ex « lois de 1948 ») dans les 12e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements par ELOGIE.
Déliberation
2015 DLH 366-1
Conseil municipal
Aménagement et suivi de la maquette, mise en page et réalisation du magazine municipal d’information « à Paris » et de ses hors-séries thématiques.
Déliberation
2015 DICOM 35-1
Conseil municipal
Réalisation 328, rue Saint Jacques (5e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM « l’Habitat Social Français » (hsf).
Déliberation
2015 DLH 359-1
Conseil municipal
Réalisation 11-13, rue de Domrémy (13e) d’un programme de surélévation permettant la création de 74 logements PLS par la société d'HLM « l’Habitat Social Français » (hsf).
Déliberation
2015 DLH 372-1
Conseil municipal
Remises de dettes dues envers la Ville par des agents de la Ville
Déliberation
2015 DRH 85-1
Conseil municipal
Avenants à convention avec des organismes de recherche dans le cadre de l’appel à projets Émergences
Déliberation
2015 DDEEES 266-1
Conseil municipal
Réalisation, groupe "Croulebarbe-Reculettes" (13e), d’un programme de rénovation Plan Climat Énergie et de requalification des parties communes et des espaces extérieurs par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 297-2
Conseil municipal
Réalisation Secteur Chapelle International Lot B (18e) d’un programme de logements-étudiants et chercheurs (128 PLUS et 112 PLS) par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 370-3
Conseil municipal
Réalisation 27, rue de Picardie (3e) d’un programme de 4 logements PLA-I par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 352-2
Conseil municipal
Réalisation 16, rue Clairaut (17e) d’un programme de logements sociaux (14 PLA-I, 8 PLUS, 6 PLS) par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 308-1
Conseil municipal
Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2016 (1 218 250 euros) - acomptes et avenant n°6
Déliberation
2015 DDEEES 201-5
Conseil municipal