500 résultats
Subvention (2 200 euros) à l’association Dardard pour son activité apicole et pédagogique dans le 18e arrondissement.
Déliberation
2015 DEVE 169-1
Conseil municipal
Avenant à la convention pluriannuelle conclue avec l'association SOLTHIS (13e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Guinée et Sierra Leone)
Déliberation
2015 DGRI 82-1
Conseil municipal
Subvention (6.500 euros) à l'association Ars Longa
Déliberation
2015 DDEEES 259-1
Conseil municipal
Signature du contrat jeunesse du 12e arrondissement.
Déliberation
2015 DJS 313-1
Conseil municipal
Modification de la délibération n° 2009 PP 61 des 6, 7 et 8 juillet 2009 fixant la liste des emplois permanents sur contrat de droit public rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police.
Déliberation
2015 PP 58-1
Conseil municipal
Réalisation 15 rue Gassendi (14e) d’un programme de 13 logements sociaux (7 PLA-I et 6 PLUS) par Toit et Joie.
Déliberation
2015 DLH 254-2
Conseil municipal
Liste des membres présents - 14 décembre 2015 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - 14 décembre 2015 - Matin
Conseil municipal
Réhabilitation Plan Climat 14, rue André Antoine et 17, place des Abbesses (18e) - Prêts garantis par la Ville (837.259 euros) demandés par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 285-1
Conseil municipal
Mise à disposition d'un terrain à usage de jardin partagé dans les jardins de l'Ecole du Breuil, Route de la Ferme (12e)-Convention d'occupation du domaine public avec l'Association Le P'tit Lopin
Déliberation
2015 DEVE 30-1
Conseil municipal
Modalités d‘application à la RATP du tarif d’intérêt général défini par les délibérations 2013 DEVE 1 et 2014 DEVE 1106.
Déliberation
2015 DEVE 163-1
Conseil municipal
Subvention (38.000 euros) et convention avec l’Association Régionale des Centres d'Entrainement aux Méthodes d'Education Active (CEMEA) Aubervilliers (93).
Déliberation
2015 DJS 311-1
Conseil municipal
Subvention et avenant n° 3 (90.891euros) avec l'association Les Petits Loups (19e) pour la crèche parentale Les Petits Loups (19e).
Déliberation
2015 DFPE 437-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l'association Sirius Productions (18e).
Déliberation
2015 DJS 386-1
Conseil municipal
Mise en œuvre d'une procédure de DUP sur les parcelles situées 133 et 133bis rue Belliard (18e).
Déliberation
2015 DU 205-1
Conseil municipal
Construction d'une école élémentaire et d’un multi-accueil 73-75, bd Davout (20e) - Autorisation de prendre toute décision sur tous les marchés de l’opération et autorisations administratives.
Déliberation
2015 DPA 71-1
Conseil municipal
Robots de nettoyage des établissements balnéaires en régie directe de la Ville de Paris-Marché de location maintenance-Modalités de passation.
Déliberation
2015 DJS 373-1
Conseil municipal
Réalisation 15 rue Gassendi (14e) d’un programme de 13 logements sociaux (7 PLA-I et 6 PLUS) par Toit et Joie.
Déliberation
2015 DLH 254-1
Conseil municipal
Cimetières parisiens–octroi à titre gracieux des conversions en concessions perpétuelles des concessions acquises à l’occasion des inhumations des victimes des attentats du 13 novembre 2015.
Déliberation
2015 DEVE 175-1
Conseil municipal
Subvention (36.000 euros) et convention avec l'Agence Parisienne du Climat.
Déliberation
2015 DU 176-1
Conseil municipal
Subvention (50.000 euros) et convention avec la Fédération Française d'Athlétisme pour l'organisation du DecaNation 2015 à Paris.
Déliberation
2015 DJS 115-1
Conseil municipal