500 résultats
Admission en non-valeur et remises gracieuses d'anciennes créances présentées au titre de l'année 2015.
Déliberation
2015 PP 69-1
Conseil municipal
Aménagement des berges de Seine – liaison Bastille/Tour Eiffel (1e, 4e, 7e, 12e) Approbation du bilan de la concertation préalable et approbation du projet.
Déliberation
2015 SG 42-1
Conseil municipal
Avenue de la Porte de Châtillon - Contrat d'occupation du domaine public pour l'exploitation de locaux à usage de distribution de carburants et de station-service et d'activités liées à l'automobile
Déliberation
2015 DVD 195-1
Conseil municipal
ZAC Beaujon 1 (8e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE
Déliberation
2015 DU 25-1
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la démolition et de la reconstruction du centre d’animation Hebert 9, rue Tchaïkovsky à Paris 18e.
Déliberation
R46
Conseil municipal
Signature du contrat jeunesse du 13e arrondissement
Déliberation
2015 DJS 308-1
Conseil municipal
Mise en œuvre d'une procédure de DUP sur les parcelles situées 133 et 133bis rue Belliard (18e).
Déliberation
2015 DU 205-1
Conseil municipal
Construction d'une école élémentaire et d’un multi-accueil 73-75, bd Davout (20e) - Autorisation de prendre toute décision sur tous les marchés de l’opération et autorisations administratives.
Déliberation
2015 DPA 71-1
Conseil municipal
Robots de nettoyage des établissements balnéaires en régie directe de la Ville de Paris-Marché de location maintenance-Modalités de passation.
Déliberation
2015 DJS 373-1
Conseil municipal
Réalisation 15 rue Gassendi (14e) d’un programme de 13 logements sociaux (7 PLA-I et 6 PLUS) par Toit et Joie.
Déliberation
2015 DLH 254-1
Conseil municipal
Cimetières parisiens–octroi à titre gracieux des conversions en concessions perpétuelles des concessions acquises à l’occasion des inhumations des victimes des attentats du 13 novembre 2015.
Déliberation
2015 DEVE 175-1
Conseil municipal
Subvention (36.000 euros) et convention avec l'Agence Parisienne du Climat.
Déliberation
2015 DU 176-1
Conseil municipal
Subvention (50.000 euros) et convention avec la Fédération Française d'Athlétisme pour l'organisation du DecaNation 2015 à Paris.
Déliberation
2015 DJS 115-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à la Fédération Française de Badminton à l'occasion de l'organisation des Yonex Internationaux de France 2015 à Paris.
Déliberation
2015 DJS 384-1
Conseil municipal
Subvention (12.100 euros) à l’association UNICEF France (6e) pour la réalisation d’un dépliant présentant les droits de l’enfant.
Déliberation
2015 DFPE 424-1
Conseil municipal
Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association « Centre Dédié à la Médecine Chinoise Shennong & Avicenne » (14e) pour une aide d’urgence dans la province de Dohuk (Irak).
Déliberation
2015 DGRI 85-1
Conseil municipal
Actualisation des tarifs des redevances de tournages dans la capitale pour l’exercice 2016 et suivants.
Déliberation
2015 DAC 382-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à la Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées à l’occasion de l’organisation de l’Open International de Paris de Karaté 2016.
Déliberation
2015 DJS 390-1
Conseil municipal
Subvention (16.500 euros) à l'association Art Azoi (20e)
Déliberation
2015 DAC 177-1
Conseil municipal
Signature du contrat jeunesse du 18e arrondissement.
Déliberation
2015 DJS 320-1
Conseil municipal