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Budget primitif 2016 de fonctionnement et d'investissement municipal.
Déliberation
2015 DFA 133-2
Conseil municipal
relatif à l'extension des zones 30 dans le 19e.
Déliberation
V .382
Conseil municipal
Groupement de commandes pour la mise en place d’ateliers d’analyse des pratiques des professionnels de la DFPE en 3 lots séparés. Marchés de services. Modalités de passation.
Déliberation
2015 DFPE 436-1
Conseil municipal
Signature de conventions relatives à des partenariats mis en place par des conservatoires municipaux d’arrondissement de la Ville de Paris.
Déliberation
2015 DAC 640-1
Conseil municipal
Convention d’occupation du domaine public avec l’association Le Théâtre Paris-Villette pour le Grand Parquet (18e).
Déliberation
2015 DAC 664-1
Conseil municipal
Dénomination allée Charles Brennus (16e).
Déliberation
2015 DU 159-1
Conseil municipal
Subvention (37.000 euros) et convention avec l’association Médecins du Monde (18e)
Déliberation
2015 SG 93-1
Conseil municipal
Adoption du Plan parisien de santé environnementale
Déliberation
2015 DASES 37-1
Conseil municipal
Subventions (310.000 euros) à 49 associations pour le financement de 52 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens. Appel à projet citoyenneté, laïcité et valeurs de la République 2015
Déliberation
2015 DDCT 148-1
Conseil municipal
Location de l’immeuble 92, rue Laugier (17e) à Paris Habitat OPH -Bail emphytéotique.
Déliberation
2015 DLH 348-1
Conseil municipal
Gestion et exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé au 27/35 rue Bréguet-Villa Marcès (11e)– Marché de services (article 30) -
Déliberation
2015 DFPE 434-1
Conseil municipal
Traité de concession avec la société CLIMESPACE - Avenant n° 6
Déliberation
2015 DVD 223-1
Conseil municipal
Subvention (2.200 euros) à l’association les lucioles de Maubeuge Rochechouart pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (9e).
Déliberation
2015 DDEEES 93-1
Conseil municipal
Allée des Fortifications (16e). Convention d'occupation du domaine public avec l'association Aurore.
Déliberation
2015 DVD 234-1
Conseil municipal
Mise en place de la commission extra-municipale des déplacements et du partage de l’espace public (CEMD – PEP).
Déliberation
2015 DVD 238-1
Conseil municipal
Approbation des projets de territoire des quartiers populaires des 10è, 11è, 13è, 14è, 17è, 18è, 19è et 20è arrondissements et autorisation de les annexer au Contrat de Ville parisien 2015-2020
Déliberation
2015 DDCT 152-1
Conseil municipal
Partie garage du parc de stationnement Saint Germain des Prés (6e). Avenant n°1 à la convention de concession et lancement de la DSP pour son exploitation.
Déliberation
2015 DVD 39-1
Conseil municipal
Subvention (20.700 euros) et convention avec le Comité du Faubourg Saint-Honoré pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2015 (8e).
Déliberation
2015 DDEEES 282-1
Conseil municipal
Subvention (14.700 euros) à l’association des commerçants Cinq sur Cinq pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (5e).
Déliberation
2015 DDEEES 75-1
Conseil municipal
198 rue d’Aubervilliers (19e) - Démolition d’une halle en brique - Autorisations d'urbanisme
Déliberation
2015 DLH 394-1
Conseil municipal