500 résultats
relatif à une Conférence régionale sur le climat.
Déliberation
V .371
Conseil municipal
Réalisation 1 à 3, Place Henri Matisse et 8 à 10, rue Soleillet (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 424-1
Conseil municipal
Réalisation 149, rue de l’Ourcq (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 433-1
Conseil municipal
Réalisation 35, rue Piat (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 392-1
Conseil municipal
relatif au contrôle et à la traçabilité de l'abattage d'animaux.
Déliberation
V .370
Conseil municipal
relatif au devenir de la parcelle du 37 rue Bisson/48 rue Ramponeau.
Déliberation
V .400
Conseil municipal
relatif à un réaménagement du quartier Opéra Garnier.
Déliberation
V .383
Conseil municipal
relatif au réaménagement de la place des Fêtes.
Déliberation
V .381
Conseil municipal
relatif à la sécurité des piétons aux abords des établissements scolaires à proximité de la porte d'Asnières.
Déliberation
V .385
Conseil municipal
relatif à la desserte du 17e arrondissement par un réseau d'énergie frigorifique.
Déliberation
V .389
Conseil municipal
relatif au stationnement de cars de tourisme rue Lagrange et ses abords.
Déliberation
V .384
Conseil municipal
Etablissements Recevant du Public et Installations ouvertes au Public municipaux parisiens – Agendas d’accessibilité programmée – Validation des dossiers d’Ad’AP
Déliberation
2015 DPA 83-1
Conseil municipal
Budget primitif 2016 de fonctionnement et d'investissement municipal.
Déliberation
2015 DFA 133-2
Conseil municipal
relatif à l'extension des zones 30 dans le 19e.
Déliberation
V .382
Conseil municipal
Approbation des projets de territoire des quartiers populaires des 10è, 11è, 13è, 14è, 17è, 18è, 19è et 20è arrondissements et autorisation de les annexer au Contrat de Ville parisien 2015-2020
Déliberation
2015 DDCT 152-1
Conseil municipal
Partie garage du parc de stationnement Saint Germain des Prés (6e). Avenant n°1 à la convention de concession et lancement de la DSP pour son exploitation.
Déliberation
2015 DVD 39-1
Conseil municipal
Subvention (20.700 euros) et convention avec le Comité du Faubourg Saint-Honoré pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2015 (8e).
Déliberation
2015 DDEEES 282-1
Conseil municipal
Subvention (14.700 euros) à l’association des commerçants Cinq sur Cinq pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (5e).
Déliberation
2015 DDEEES 75-1
Conseil municipal
198 rue d’Aubervilliers (19e) - Démolition d’une halle en brique - Autorisations d'urbanisme
Déliberation
2015 DLH 394-1
Conseil municipal
Subvention (15 000 euros) à l’association Consommation Logement et Cadre de Vie - Union Départementale 75 (15e).
Déliberation
2015 DLH 314-1
Conseil municipal