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Réalisation 5 rue Houdart (20e) d’un programme de 4 logements sociaux supplémentaires (4 PLA-I) par Élogie
Déliberation
2015 DLH 411-1
Conseil municipal
relatif à la dénomination Laurent Schwob à un équipement sportif du 19e.
Déliberation
V .405
Conseil municipal
Réalisation 9, rue de Domrémy (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 434-1
Conseil municipal
Mise à disposition d’un bâtiment communal situé 1 square Bela Bartók (15e) au profit de la société NC NUMERICABLE - Convention d’occupation du domaine public
Déliberation
2015 DLH 388-1
Conseil municipal
Budget annexe de l'eau - Budget primitif 2016.
Déliberation
2015 DPE 47-1
Conseil municipal
Les Frigos (13e)-Tarification pour occupation des locaux
Déliberation
2015 DDEEES 177-1
Conseil municipal
relatif au développement du compostage de proximité.
Déliberation
V .411
Conseil municipal
relatif à République verte, une végétalisation éphémère de la place de la République.
Déliberation
V .376
Conseil municipal
relatif à la place des piétons sur l'espace public.
Déliberation
V .379
Conseil municipal
relatif à la transformation de l'ancien lycée Jean-Quarré.
Déliberation
V .391
Conseil municipal
relatif aux évènements annulés dans le cadre de l'état d'urgence.
Déliberation
V .363
Conseil municipal
relatif au soutien au cirque.
Déliberation
V .364
Conseil municipal
Etats spéciaux d’arrondissement - Budget primitif 2016.
Déliberation
2015 DFA 146-1
Conseil municipal
relatif à la mise en place d'ateliers de réparations de vélos.
Déliberation
V .377
Conseil municipal
relatif à un réaménagement du quartier Opéra Garnier.
Déliberation
V .383
Conseil municipal
relatif au réaménagement de la place des Fêtes.
Déliberation
V .381
Conseil municipal
relatif à la sécurité des piétons aux abords des établissements scolaires à proximité de la porte d'Asnières.
Déliberation
V .385
Conseil municipal
relatif à la desserte du 17e arrondissement par un réseau d'énergie frigorifique.
Déliberation
V .389
Conseil municipal
relatif au stationnement de cars de tourisme rue Lagrange et ses abords.
Déliberation
V .384
Conseil municipal
Etablissements Recevant du Public et Installations ouvertes au Public municipaux parisiens – Agendas d’accessibilité programmée – Validation des dossiers d’Ad’AP
Déliberation
2015 DPA 83-1
Conseil municipal