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Réalisation Secteur Chapelle International Lot B (18e) d’un programme de logements-étudiants et chercheurs (128 PLUS et 112 PLS) par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 370-2
Conseil municipal
Réalisation 11-13, rue de Domrémy (13e) d’un programme de surélévation permettant la création de 74 logements PLS par la société d'HLM « l’Habitat Social Français » (hsf).
Déliberation
2015 DLH 372-2
Conseil municipal
Réalisation 33 rue de la Roquette (11e) d'un programme de création de 2 logements sociaux PLA-I par Immobilière 3F.
Déliberation
2015 DLH 343-2
Conseil municipal
Fourniture et livraison de consommables, de kits de premiers secours et de matériels de parapharmacie aux établissements et services de la Ville et du Département de Paris – modalités de passation.
Déliberation
2015 DFA 140-1
Conseil municipal
Subventions (10.300 euros) fonds du maire en faveur de 4 associations du 15e arrondissement.
Déliberation
2015 DDCT 164-1
Conseil municipal
Location de l’immeuble 230-234, rue de Courcelles (17e) à la RIVP - avenant à bail à construction - Réalisation d’un programme de 7 logements PLA-I et 5 logements PLUS par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 373-1
Conseil municipal
Subvention (900.000 euros) et convention avec l’association Institut d’Études Avancées de Paris
Déliberation
2015 DDEEES 262-1
Conseil municipal
Modalités de mise à disposition de moyens et de services entre la Ville de Paris et Paris Musées
Déliberation
2015 SG 92-1
Conseil municipal
Création 10 allée Gaston Bachelard (14e) d'une résidence sociale jeunes actifs de 79 logements, une pension de famille de 22 logements et une résidence sociale de 6 logements par Toit et Joie
Déliberation
2015 DLH 354-2
Conseil municipal
Subventions (73.000 euros) fonds du maire en faveur de 7 associations du 16e arrondissement.
Déliberation
2015 DDCT 156-1
Conseil municipal
Subventions (6.680 euros) fonds du maire en faveur de 8 associations du 12e arrondissement.
Déliberation
2015 DDCT 135-1
Conseil municipal
Subventions Fonds du Maire (23.400 euros) à 6 associations et au Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP 19ème).
Déliberation
2015 DDCT 150-1
Conseil municipal
Réalisation 27, rue de Picardie (3e) d’un programme de 4 logements PLA-I par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 352-1
Conseil municipal
Réalisation 8 rue des Bois (19e) d’un programme comportant 9 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 333-1
Conseil municipal
254 rue de Charenton (12e) - Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris
Déliberation
2015 DLH 299-1
Conseil municipal
Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes du budget annexe de l’assainissement à compter du 1er janvier 2016.
Déliberation
2015 DPE 50-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - 16 décembre 2015 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - 16 décembre 2015 - Après-midi
Conseil municipal
Réalisation 80 rue de la Tombe d’Issoire (14e) d’un programme comportant 29 logements étudiants PLUS par L’Habitation Confortable.
Déliberation
2015 DLH 279-2
Conseil municipal
Réalisation 26, rue Bergère (9e) d’un programme de 2 logements PLA-I par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 277-2
Conseil municipal
Location de volumes dépendant de l’immeuble 83-87 rue Marcadet/46-48et50p, rue Ramey (18e) à l’Habitat Social Français (HSF)–modification de l’état descriptif de division-avenant à bail emphytéotique.
Déliberation
2015 DLH 255-1
Conseil municipal