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Subventions Fonds du Maire (3.000 euros) à 2 associations du 14e arrondissement

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DDCT 158-1
Conseil municipal

Réalisation 61, rue Doudeauville (18e) d’un programme de 24 logements sociaux (7 PLA-I, 10 PLUS et 7 PLS) par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 317-2
Conseil municipal

Réalisation 101, rue de la Jonquière (17e) d’un programme de 12 logements sociaux (7 PLA-I et 5 PLUS) par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 360-2
Conseil municipal

Réalisation 14 rue Oberkampf (11e) d'un programme de construction de 41 logements sociaux (20 PLA-I, 12 PLUS et 9 PLS) par Immobilière 3F

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 375-3
Conseil municipal

Cité artisanale des Taillandiers (11e)-Bail emphytéotique avec la RIVP

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DDEEES 242-1
Conseil municipal

Réalisation 6, Villa Vauvenargues (18e) d’un programme de 6 logements sociaux (3 PLA-I et 3 PLUS) par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 331-1
Conseil municipal

Subventions (26 473 euros) fonds du maire en faveur de 6 associations du 3e arrondissement

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DDCT 129-1
Conseil municipal

Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2016 (1 218 250 euros) - acomptes et avenant n°6

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DDEEES 201-7
Conseil municipal

Adhésion (6.672 euros) au GIE Atout France

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DDEEES 253-1
Conseil municipal

relatif à l'information des résidents des Foyers de travailleurs migrants.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .393
Conseil municipal

Réalisation 95 rue Chardon Lagache (16e) d’un programme de 9 logements PLA-I par Élogie.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 356-1
Conseil municipal

Réalisation 83-95, rue Jeanne d’Arc et 2-8, rue du Docteur Richet (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie progressif par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 430-1
Conseil municipal

Réalisation 21, rue du Val de Grace (5e) d’un programme d'acquisition réhabilitation de 15 logements sociaux par Paris Habitat OPH

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 400-1
Conseil municipal

Réalisation 23, rue Jean Pierre Timbaud (11e) d’un programme comportant 12 logements PLUS par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 396-1
Conseil municipal

Réalisation 123-128 rue de la Réunion (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 380-1
Conseil municipal

Réalisation 48, avenue Jean Jaurès (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 435-1
Conseil municipal

Réalisation 135, rue de Crimée (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 419-1
Conseil municipal

Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2016 (1 218 250 euros) - acomptes et avenant n°6

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DDEEES 201-2
Conseil municipal

relatif à l'amélioration de la qualité de vie, à la sécurité dans les résidences de logements sociaux.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .395
Conseil municipal

relatif au soutien à Atena Farghadani, artiste iranienne.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .403
Conseil municipal