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Liste des membres présents - 14 décembre 2015 - Matin

DECEMBRE 2015
Déliberation
Liste des membres présents - 14 décembre 2015 - Matin
Conseil municipal

Réhabilitation Plan Climat 14, rue André Antoine et 17, place des Abbesses (18e) - Prêts garantis par la Ville (837.259 euros) demandés par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 285-1
Conseil municipal

Mise à disposition d'un terrain à usage de jardin partagé dans les jardins de l'Ecole du Breuil, Route de la Ferme (12e)-Convention d'occupation du domaine public avec l'Association Le P'tit Lopin

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DEVE 30-1
Conseil municipal

Modalités d‘application à la RATP du tarif d’intérêt général défini par les délibérations 2013 DEVE 1 et 2014 DEVE 1106.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DEVE 163-1
Conseil municipal

Subvention (38.000 euros) et convention avec l’Association Régionale des Centres d'Entrainement aux Méthodes d'Education Active (CEMEA) Aubervilliers (93).

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DJS 311-1
Conseil municipal

Subvention et avenant n° 3 (90.891euros) avec l'association Les Petits Loups (19e) pour la crèche parentale Les Petits Loups (19e).

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DFPE 437-1
Conseil municipal

Subvention (1.500 euros) à l'association Sirius Productions (18e).

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DJS 386-1
Conseil municipal

Liste des membres présents - 14 décembre 2015 - Après-midi

DECEMBRE 2015
Déliberation
Liste des membres présents - 14 décembre 2015 - Après-midi
Conseil municipal

Liste des membres présents - 15 décembre 2015 - Matin

DECEMBRE 2015
Déliberation
Liste des membres présents - 15 décembre 2015 - Matin
Conseil municipal

Subvention (13.000 euros) et avenant à convention avec l'association Espoir 18 (18e)

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DJS 295-1
Conseil municipal

Réalisation 6, rue Cantagrel (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 432-1
Conseil municipal

Subventions (6.400 euros) à 2 associations sportives locales (19e)

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DJS 317-1
Conseil municipal

Convention de délégation de maitrise d'ouvrage unique en phase travaux-Passerelle du Cambodge(14e).

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DVD 239-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l'association 13 Pour Tous (13e).

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DJS 363-1
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du jury appelé à procéder à la sélection du groupement qui sera chargé de la construction d’une piscine, centre sportif Elisabeth 7, avenue Paul Appell à Paris 14e.

DECEMBRE 2015
Déliberation
R43
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l’association En Route Mauvaise Troupe (11e)

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DDEEES 145-1
Conseil municipal

Réalisation 149, avenue de Clichy (17e) d’un programme de 9 logements sociaux (5 PLA-I et 4 PLUS) par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 312-2
Conseil municipal

Réalisation 3, rue Collette (17e) d’un programme de 19 logements sociaux (10 PLA-I et 9 PLUS) par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 353-2
Conseil municipal

Réalisation 61, rue Doudeauville (18e) d’un programme de 24 logements sociaux (7 PLA-I, 10 PLUS et 7 PLS) par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 317-3
Conseil municipal

Réalisation, 23 rue de Meaux (19e), d’une résidence sociale pour jeunes actifs de 54 logements PLAI par l’Habitation Confortable.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 371-2
Conseil municipal