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Subvention (2.417.746 euros) et avenants à la convention avec le Pavillon de l’Arsenal.
Déliberation
2015 DU 154-2
Conseil municipal
Mise à disposition du terrain communal 1-7 rue Léon Frapié (20e) au profit de l'Etat - Ministère de la Défense -Convention d'occupation du domaine public
Déliberation
2015 DLH 386-1
Conseil municipal
Maintenance des progiciels pour l’administration du droit des sols - Modalités de passation - Autorisation - Signature.
Déliberation
2015 DSTI 19-1
Conseil municipal
Subvention d’équipement (4.100.000 euros) et protocole d’accord avec la Société Anonyme d’Économie Mixte du Palais Omnisports de Paris Bercy (SAEPOPB) pour les travaux de désamiantage
Déliberation
2015 DJS 392-1
Conseil municipal
Subvention (4.500 euros) et convention avec l'association Viaduc des Arts Paris pour les illuminations de fin d’année 2015 (12e).
Déliberation
2015 DDEEES 269-1
Conseil municipal
Exonération des droits de voiries 2016 des commerces affectés par les attentats du 13 novembre 2015
Déliberation
2015 DU 207-1
Conseil municipal
Réaménagement du quartier des Halles (1er). Communication au Conseil de Paris du rapport d’activité de la Commission de règlement amiable des Halles.
Déliberation
2015 SG 86-1
Conseil municipal
Subvention (13.900 euros) à l’association des commerçants Lepic-Abbesses pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (18e).
Déliberation
2015 DDEEES 238-1
Conseil municipal
Secteur MAC DONALD EOLE EVANGILE. Marché de travaux. Contrat de transaction avec EIFFAGE TP/EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE/ EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS IDF.
Déliberation
2015 DVD 59-1
Conseil municipal
Subvention (5.100 euros) à l’association la Colline du XXe pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (20e).
Déliberation
2015 DDEEES 240-1
Conseil municipal
Euro 2016 - Avenant au contrat de stade avec l'UEFA.
Déliberation
2015 DJS 285-1
Conseil municipal
Convention de services entre la Ville de Paris (DSTI) et l’Etablissement Public «Paris Musées» - Autorisation - Signature.
Déliberation
2015 DSTI 27-1
Conseil municipal
Réalisation 92-116, boulevard Suchet et 118-144, boulevard Suchet (16e) d'un programme de 55 logements sociaux (32 PLA-I et 23 PLUS) par la SIEMP
Déliberation
2015 DLH 328-2
Conseil municipal
Convention relative à l’occupation du domaine public par l’établissement public local Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (1er)
Déliberation
2015 DAC 659-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à la Chambre Professionnelle des Artisans Boulangers-Pâtissiers de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (CPABP) au titre de la Fête du Pain 2016.
Déliberation
2015 DDEEES 254-1
Conseil municipal
Subvention (11.900 euros) à l'association des commerçants du quartier Ordener pour les illuminations de fin d'année 2014 (18e).
Déliberation
2015 DDEEES 239-1
Conseil municipal
Subvention (50.000 euros) et convention avec CARE France (19e) pour un programme d’aide d’urgence aux migrants en Serbie
Déliberation
2015 DGRI 90-1
Conseil municipal
Subvention (9.700 euros) à l’association Saint-Placide Cherche-Midi pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (6e).
Déliberation
2015 DDEEES 80-1
Conseil municipal
Subvention (11.600 euros) au Comité Sèvres Croix-Rouge 6e/7e pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (7e).
Déliberation
2015 DDEEES 86-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association Au fil de l'eau pour les illuminations de fin d’année 2014 (4e).
Déliberation
2015 DDEEES 74-1
Conseil municipal