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Liste des membres présents - 15 décembre 2015 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - 15 décembre 2015 - Après-midi
Conseil municipal
Modification des horaires de travail des agents de la cellule cartes de stationnement et de la régie à la section du stationnement sur la voie publique.
Déliberation
2015 DVD 242-1
Conseil municipal
Réalisation 28 rue du Colonel Avia (15e) d’un programme comportant 141 logements étudiants PLUS par L’Habitation Confortable.
Déliberation
2015 DLH 302-1
Conseil municipal
Fourniture de produits routiers pour l'entretien des voiries et des espaces publics. Modalités de passation des marchés.
Déliberation
2015 DVD 235-1
Conseil municipal
Avenant n°1 au lot 1 acquisition et mise en œuvre d'un système d'information comptable et financier (SICF) du budget spécial.
Déliberation
2015 PP 62-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Espace 19 (19e) pour son action de soutien à la parentalité Une place pour tous.
Déliberation
2015 DFPE 438-1
Conseil municipal
Parc de stationnement Patriarches (5ème) - Avenant n°1 à la convention de concession
Déliberation
2015 DVD 245-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association M.U. (18e).
Déliberation
2015 DAC 648-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l'association Destination Est.
Déliberation
2015 DGRI 91-1
Conseil municipal
Budget annexe de l'assainissement - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (« part collecte ») à compter du 1er janvier 2016.
Déliberation
2015 DPE 49-1
Conseil municipal
Réalisation 357, rue des Pyrénées (20e) d’un programme de 13 PLA-I, 40 PLUS et 77 PLS par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 287-2
Conseil municipal
Subvention (24834 euros) au Secours catholique (7e) pour son centre d'accueil de demandeurs d'asile occupant des locaux communaux situés 23,boulevard de la Commanderie (19e). Convention annuelle.
Déliberation
2015 DASES 33-1
Conseil municipal
Location de salles et fourniture de prestations pour l’organisation des recrutements des personnels de statut administrations parisiennes de la Préfecture de Police – autorisation - signature
Déliberation
2015 PP 64-1
Conseil municipal
Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la préfecture de police relatif à la gestion des déchets d’hygiène féminine
Déliberation
2015 PP 60-1
Conseil municipal
Convention de parrainage avec la RATP concernant la COP21.
Déliberation
2015 DICOM 33-1
Conseil municipal
Subvention (6.000 euros) à l'association Du Rififi aux Batignolles (17e).
Déliberation
2015 DJS 360-1
Conseil municipal
Convention de prêt d’œuvres pour l’exposition "Coluche".
Déliberation
2015 DICOM 28-1
Conseil municipal
Réalisation sur les lots A, B1, C et F, 71 boulevard Diderot et 20 bis rue de Reuilly (12e) d’un programme comportant 211 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 409-2
Conseil municipal
Avenants ou conventions avec divers organismes pour l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2016.
Déliberation
2015 DAC 603-1
Conseil municipal
Réalisation 25 rue Poliveau (5e) d'un programme de construction comportant 10 logements sociaux (6 PLA-I et 4 PLUS) par AXIMO.
Déliberation
2015 DLH 350-2
Conseil municipal