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relatif à un soutien à l'économie collaborative et de partage.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .409
Conseil municipal

relatif à la revalorisation des rémunérations des agents de bureau de vote.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .366
Conseil municipal

Rapports des mandataires du Conseil Municipal dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2014.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DFA 120-1
Conseil municipal

Réalisation 13, place Emile Goudeau et 6, rue Garreau (18e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 436-1
Conseil municipal

relatif au devenir de "La Main Jaune".

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .399
Conseil municipal

relatif à la situation de la place Raoul Follereau.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .392
Conseil municipal

Individualisation des autorisations de programme municipales votées au budget primitif pour 2016.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DFA 134-1
Conseil municipal

Budget primitif 2016 de fonctionnement et d'investissement municipal.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DFA 133-1
Conseil municipal

relatif à la mise en place d'une journée "Un samedi qui sauve" et d'un plan "Toutes et tous secouristes !".

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .349
Conseil municipal

relatif au renforcement des écoles maternelles du secteur Tanger/Aubervilliers.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .401
Conseil municipal

relatif aux autorisations d'occupation temporaire par les entreprises et les associations.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .353
Conseil municipal

relatif aux cérémonies de vœux.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .350
Conseil municipal

relatif aux relations avec les partenaires financiers et bancaires.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .356
Conseil municipal

Groupement de commandes - Mobiliers spécifiques et divers accessoires pour les établissements de la petite enfance en 7 lots séparés - Marchés de fournitures - Modalités de passation.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DFPE 431-1
Conseil municipal

Mise à disposition de places d’accueil pour les Parisiens au sein des crèches hospitalières de l’AP/HP situées dans Paris. Marchés de service - Modalités de lancement, d’attribution et de signature.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DFPE 432-1
Conseil municipal

Convention avec l’association La Gare Expérimentale et fixation de la redevance pour l’occupation temporaire d’un immeuble communal 18, boulevard Serrurier (19 e) et d’un espace de stockage

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DAC 609-1
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement et d’équipement (15.658.233 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la musique - Philharmonie de Paris (19e).

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DAC 602-1
Conseil municipal

Plaque commémorative en hommage à Rafael Padilla dit le "clown Chocolat" 251 rue Saint-Honoré (1er)

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DAC 649-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l’Association des réservistes citoyens de l’Armée de Terre en Île-de-France « ARCAT Île-de-France ».

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DAC 656-1
Conseil municipal

Vente de volumes immobiliers d'un bâtiment 16 avenue d'Eylau (16e).

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DU 165-1
Conseil municipal