500 résultats
relatif à un soutien à l'économie collaborative et de partage.
Déliberation
V .409
Conseil municipal
relatif à la revalorisation des rémunérations des agents de bureau de vote.
Déliberation
V .366
Conseil municipal
Rapports des mandataires du Conseil Municipal dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2014.
Déliberation
2015 DFA 120-1
Conseil municipal
Réalisation 13, place Emile Goudeau et 6, rue Garreau (18e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 436-1
Conseil municipal
relatif au devenir de "La Main Jaune".
Déliberation
V .399
Conseil municipal
relatif à la situation de la place Raoul Follereau.
Déliberation
V .392
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme municipales votées au budget primitif pour 2016.
Déliberation
2015 DFA 134-1
Conseil municipal
Budget primitif 2016 de fonctionnement et d'investissement municipal.
Déliberation
2015 DFA 133-1
Conseil municipal
relatif à la mise en place d'une journée "Un samedi qui sauve" et d'un plan "Toutes et tous secouristes !".
Déliberation
V .349
Conseil municipal
relatif au renforcement des écoles maternelles du secteur Tanger/Aubervilliers.
Déliberation
V .401
Conseil municipal
relatif aux autorisations d'occupation temporaire par les entreprises et les associations.
Déliberation
V .353
Conseil municipal
relatif aux cérémonies de vœux.
Déliberation
V .350
Conseil municipal
relatif aux relations avec les partenaires financiers et bancaires.
Déliberation
V .356
Conseil municipal
Groupement de commandes - Mobiliers spécifiques et divers accessoires pour les établissements de la petite enfance en 7 lots séparés - Marchés de fournitures - Modalités de passation.
Déliberation
2015 DFPE 431-1
Conseil municipal
Mise à disposition de places d’accueil pour les Parisiens au sein des crèches hospitalières de l’AP/HP situées dans Paris. Marchés de service - Modalités de lancement, d’attribution et de signature.
Déliberation
2015 DFPE 432-1
Conseil municipal
Convention avec l’association La Gare Expérimentale et fixation de la redevance pour l’occupation temporaire d’un immeuble communal 18, boulevard Serrurier (19 e) et d’un espace de stockage
Déliberation
2015 DAC 609-1
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement et d’équipement (15.658.233 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la musique - Philharmonie de Paris (19e).
Déliberation
2015 DAC 602-1
Conseil municipal
Plaque commémorative en hommage à Rafael Padilla dit le "clown Chocolat" 251 rue Saint-Honoré (1er)
Déliberation
2015 DAC 649-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l’Association des réservistes citoyens de l’Armée de Terre en Île-de-France « ARCAT Île-de-France ».
Déliberation
2015 DAC 656-1
Conseil municipal
Vente de volumes immobiliers d'un bâtiment 16 avenue d'Eylau (16e).
Déliberation
2015 DU 165-1
Conseil municipal