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Réalisation sur le groupe "Molière" (3e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 37 logements par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 336-1
Conseil municipal
Réalisation 7 rue d’Odessa (14e) d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 8 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 344-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (24.000 euros) à une association du 10e arrondissement.
Déliberation
2015 DDCT 163-1
Conseil municipal
Réalisation 7 rue Jarry (10e) d’un programme de 8 logements sociaux (5 PLA-I et 3 PLUS) par Élogie
Déliberation
2015 DLH 340-2
Conseil municipal
Groupe scolaire Dupleix/Cardinal Amette Paris 15e - Création de 4 classes, d'un centre cuiseur par démolition-reconstruction et restructuration partielle
Déliberation
2015 DPA 96-1
Conseil municipal
Réalisation 20, rue Simplon (18e) d’un programme d'acquisition réhabilitation de 19 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 374-3
Conseil municipal
Réalisation 39, rue de la Rochefoucauld (9e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Lerichemont.
Déliberation
2015 DLH 376-1
Conseil municipal
Création 10 allée Gaston Bachelard (14e) d'une résidence sociale jeunes actifs de 79 logements, une pension de famille de 22 logements et une résidence sociale de 6 logements par Toit et Joie
Déliberation
2015 DLH 354-1
Conseil municipal
Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2016 (1 218 250 euros) - acomptes et avenant n°6
Déliberation
2015 DDEEES 201-3
Conseil municipal
Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2016 (1 218 250 euros) - acomptes et avenant n°6
Déliberation
2015 DDEEES 201-4
Conseil municipal
Barème des allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2016.
Déliberation
2015 DRH 88-1
Conseil municipal
Réalisation groupe "Potain Bois" (19e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie, requalification des espaces extérieurs, et amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 403-2
Conseil municipal
Réalisation 44 bis, rue Lucien Sampaix (10e) d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 10 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 387-2
Conseil municipal
Réalisation 9-9 bis rue Labie (17e) d’un programme comportant 19 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 384-2
Conseil municipal
Réalisation 23, rue Jean Pierre Timbaud (11e) d’un programme comportant 12 logements PLUS par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 396-2
Conseil municipal
Réalisation 20 Passage Courtois (11e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 27 logements sociaux par Coopération et Famille.
Déliberation
2015 DLH 418-2
Conseil municipal
relatif aux conséquences du vote de l'état d'urgence.
Déliberation
V .374
Conseil municipal
Réalisation 358, rue des Pyrénées (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 414-1
Conseil municipal
Activités extra-scolaires et périscolaires – Principe et modalités liés à l’inscription préalable obligatoire aux centres de loisirs – Fixation des tarifs
Déliberation
2015 DASCO 10-1
Conseil municipal
relatif à des assises de la laïcité.
Déliberation
V .407
Conseil municipal