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Réalisation 218, rue du Faubourg Saint-Denis (10e) d’un programme de 14 logements sociaux (8 PLA-I et 6 PLUS) par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 364-1
Conseil municipal

Réalisation 1 Cité Jandelle (19e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 12 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 346-1
Conseil municipal

Attribution de subventions (30 000 euros) à deux associations qui accompagnent la mobilisation des bénévoles dans le cadre de l’accueil des réfugiés à Paris.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DDCT 170-1
Conseil municipal

Subvention (40 000 euros) et convention avec l’Association Internationale du Développement Urbain (INTA).

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DDCT 160-1
Conseil municipal

relatif aux engagements financiers de l'Etat.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .372
Conseil municipal

Réalisation 5 rue Houdart (20e) d’un programme de 4 logements sociaux supplémentaires (4 PLA-I) par Élogie

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 411-2
Conseil municipal

Réalisation 21, rue du Val de Grace (5e) d’un programme d'acquisition réhabilitation de 15 logements sociaux par Paris Habitat OPH

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 400-2
Conseil municipal

Réalisation groupe "Potain Bois" (19e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie, requalification des espaces extérieurs, et amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 403-1
Conseil municipal

Réalisation 5 rue Houdart (20e) d’un programme de 4 logements sociaux supplémentaires (4 PLA-I) par Élogie

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 411-1
Conseil municipal

relatif à la dénomination Laurent Schwob à un équipement sportif du 19e.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .405
Conseil municipal

Réalisation 9, rue de Domrémy (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 434-1
Conseil municipal

Mise à disposition d’un bâtiment communal situé 1 square Bela Bartók (15e) au profit de la société NC NUMERICABLE - Convention d’occupation du domaine public

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 388-1
Conseil municipal

Budget annexe de l'eau - Budget primitif 2016.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DPE 47-1
Conseil municipal

relatif au Fonds d'aides aux jeunes parisiens.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .352
Conseil municipal

relatif à l'écotaxe.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .355
Conseil municipal

relatif aux zones touristiques internationales.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .359
Conseil municipal

relatif aux tarifs d'entrée des monuments parisiens.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .360
Conseil municipal

relatif à la préparation de la carte scolaire 2016-2017.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .402
Conseil municipal

relatif aux subventions aux associations de l'éducation populaire, de la culture et de la cohésion sociale dans les quartiers populaires.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .354
Conseil municipal

Budget primitif 2016 du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour l'exercice 2016

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DILT 29-1
Conseil municipal