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Activités extra-scolaires et périscolaires – Principe et modalités liés à l’inscription préalable obligatoire aux centres de loisirs – Fixation des tarifs
Déliberation
2015 DASCO 10-1
Conseil municipal
relatif à des assises de la laïcité.
Déliberation
V .407
Conseil municipal
relatif à un soutien à l'économie collaborative et de partage.
Déliberation
V .409
Conseil municipal
relatif à la revalorisation des rémunérations des agents de bureau de vote.
Déliberation
V .366
Conseil municipal
Rapports des mandataires du Conseil Municipal dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2014.
Déliberation
2015 DFA 120-1
Conseil municipal
Réalisation 13, place Emile Goudeau et 6, rue Garreau (18e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 436-1
Conseil municipal
relatif au devenir de "La Main Jaune".
Déliberation
V .399
Conseil municipal
relatif à la situation de la place Raoul Follereau.
Déliberation
V .392
Conseil municipal
Création 10 allée Gaston Bachelard (14e) d'une résidence sociale jeunes actifs de 79 logements, une pension de famille de 22 logements et une résidence sociale de 6 logements par Toit et Joie
Déliberation
2015 DLH 354-2
Conseil municipal
Subventions (73.000 euros) fonds du maire en faveur de 7 associations du 16e arrondissement.
Déliberation
2015 DDCT 156-1
Conseil municipal
Subventions (6.680 euros) fonds du maire en faveur de 8 associations du 12e arrondissement.
Déliberation
2015 DDCT 135-1
Conseil municipal
Subventions Fonds du Maire (23.400 euros) à 6 associations et au Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP 19ème).
Déliberation
2015 DDCT 150-1
Conseil municipal
Réalisation 27, rue de Picardie (3e) d’un programme de 4 logements PLA-I par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 352-1
Conseil municipal
Réalisation 8 rue des Bois (19e) d’un programme comportant 9 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 333-1
Conseil municipal
254 rue de Charenton (12e) - Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris
Déliberation
2015 DLH 299-1
Conseil municipal
Réalisation 38, rue de Gergovie et 1, rue Decrès (14e) d’un programme de 10 logements sociaux (5 PLA-I et 5 PLUS) par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 341-2
Conseil municipal
Réalisation sur le groupe "Molière" (3e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 37 logements par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 336-2
Conseil municipal
Réalisation 37 boulevard de Belleville, 103 rue Jean-Pierre Timbaud (11e) d’une maison relais de 24 logements PLAI par l’Habitation Confortable.
Déliberation
2015 DLH 335-2
Conseil municipal
Création 10 allée Gaston Bachelard (14e) d'une résidence sociale jeunes actifs de 79 logements, une pension de famille de 22 logements et une résidence sociale de 6 logements par Toit et Joie
Déliberation
2015 DLH 354-4
Conseil municipal
Réalisation 76 rue Mademoiselle (15e) d’un programme de 13 logements sociaux (9 PLA-I et 4 PLUS) par Élogie.
Déliberation
2015 DLH 303-1
Conseil municipal