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Déliberation (615)
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Réalisation 5-7, rue d’Armaillé (17e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 389-1
Conseil municipal
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106.7ko
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Réalisation 12-14, passage de Ménilmontant (11e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 440-1
Conseil municipal
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Réalisation 21, avenue Corentin Cariou (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 415-1
Conseil municipal
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relatif à l'amélioration de la qualité de vie, à la sécurité dans les résidences de logements sociaux.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .395
Conseil municipal
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94.6ko
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relatif au soutien à Atena Farghadani, artiste iranienne.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .403
Conseil municipal
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relatif à une Conférence régionale sur le climat.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .371
Conseil municipal
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Réalisation 1 à 3, Place Henri Matisse et 8 à 10, rue Soleillet (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 424-1
Conseil municipal
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Réalisation 149, rue de l’Ourcq (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 433-1
Conseil municipal
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Réalisation 35, rue Piat (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 392-1
Conseil municipal
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pdf
relatif au contrôle et à la traçabilité de l'abattage d'animaux.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .370
Conseil municipal
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89.8ko
pdf
relatif au devenir de la parcelle du 37 rue Bisson/48 rue Ramponeau.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .400
Conseil municipal
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75.1ko
pdf
relatif au Fonds d'aides aux jeunes parisiens.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .352
Conseil municipal
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18.6ko
pdf
relatif à l'écotaxe.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .355
Conseil municipal
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17.2ko
pdf
relatif aux zones touristiques internationales.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .359
Conseil municipal
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16.7ko
pdf
relatif aux tarifs d'entrée des monuments parisiens.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .360
Conseil municipal
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16.3ko
pdf
relatif à la préparation de la carte scolaire 2016-2017.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .402
Conseil municipal
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74.6ko
pdf
relatif aux subventions aux associations de l'éducation populaire, de la culture et de la cohésion sociale dans les quartiers populaires.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .354
Conseil municipal
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15.9ko
pdf
Budget primitif 2016 du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour l'exercice 2016
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DILT 29-1
Conseil municipal
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60.2ko
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relatif aux mesures alternatives aux peines de prison.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .357
Conseil municipal
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6.2ko
pdf
Réalisation 119 avenue Gambetta (20e) d’un programme de création d’un logement PLAI par Paris Habitat OPH.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 284-2
Conseil municipal
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111.4ko
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