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Réalisation 5-7, rue d’Armaillé (17e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 389-1
Conseil municipal

Réalisation 12-14, passage de Ménilmontant (11e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 440-1
Conseil municipal

Réalisation 21, avenue Corentin Cariou (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 415-1
Conseil municipal

relatif à l'amélioration de la qualité de vie, à la sécurité dans les résidences de logements sociaux.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .395
Conseil municipal

relatif au soutien à Atena Farghadani, artiste iranienne.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .403
Conseil municipal

relatif à une Conférence régionale sur le climat.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .371
Conseil municipal

Réalisation 1 à 3, Place Henri Matisse et 8 à 10, rue Soleillet (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 424-1
Conseil municipal

Réalisation 149, rue de l’Ourcq (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 433-1
Conseil municipal

Réalisation 35, rue Piat (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 392-1
Conseil municipal

relatif au contrôle et à la traçabilité de l'abattage d'animaux.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .370
Conseil municipal

relatif au devenir de la parcelle du 37 rue Bisson/48 rue Ramponeau.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .400
Conseil municipal

relatif au Fonds d'aides aux jeunes parisiens.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .352
Conseil municipal

relatif à l'écotaxe.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .355
Conseil municipal

relatif aux zones touristiques internationales.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .359
Conseil municipal

relatif aux tarifs d'entrée des monuments parisiens.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .360
Conseil municipal

relatif à la préparation de la carte scolaire 2016-2017.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .402
Conseil municipal

relatif aux subventions aux associations de l'éducation populaire, de la culture et de la cohésion sociale dans les quartiers populaires.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .354
Conseil municipal

Budget primitif 2016 du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour l'exercice 2016

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DILT 29-1
Conseil municipal

relatif aux mesures alternatives aux peines de prison.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .357
Conseil municipal

Réalisation 119 avenue Gambetta (20e) d’un programme de création d’un logement PLAI par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 284-2
Conseil municipal