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Location d’une emprise communale de La Celle Saint-Cloud (78) à la SIEMP - Avenant à la convention de délégation de gestion Ville de Paris/ La Celle Saint-Cloud, déclassement et bail emphytéotique.
Déliberation
2015 DLH 15-2
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association 4 tomorrow (18e) pour le projet d'exposition de 100 affiches sur l'accès universel à la santé
Déliberation
2015 DGRI 89-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Ere de Jeu-Montreuil (93).
Déliberation
2015 DJS 254-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et convention avec la Société Coopérative d'Intérêt Collectif Petit Bain (13e).
Déliberation
2015 DJS 323-1
Conseil municipal
Crèche située 131-133, rue Falguière (15e) – Convention de gestion avec PARIS HABITAT OPH
Déliberation
2015 DFPE 408-1
Conseil municipal
Réalisation 357, rue des Pyrénées (20e) d’un programme de 13 PLA-I, 40 PLUS et 77 PLS par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 287-3
Conseil municipal
Cession à la SIEMP de lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris (2e, 9e, 11e et 12e) et d’un lot de copropriété (cave) dans l’ensemble immobilier Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï à Paris (16e)
Déliberation
2015 DU 203-1
Conseil municipal
Réalisation groupe " Roquette Ranvier" (11e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie, requalification des espaces extérieurs et amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 426-1
Conseil municipal
ZAC PRG (13e) - Acquisition des alvéoles de la rue Watt (13e) auprès de la SEMAPA.
Déliberation
2015 DU 113-1
Conseil municipal
Réalisation groupe «Botha » (20e) d’un programme d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie et de requalification des espaces extérieurs par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 203-1
Conseil municipal
Réalisation 357, rue des Pyrénées (20e) d’un programme de 13 PLA-I, 40 PLUS et 77 PLS par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 287-1
Conseil municipal
Réalisation sur le groupe "Duvergier/Quai de Seine" 85, quai de Seine, 4 rue Duvergier (19e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH
Déliberation
2015 DLH 261-1
Conseil municipal
Réalisation 119 avenue Gambetta (20e) d’un programme de création d’un logement PLAI par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 284-1
Conseil municipal
Réalisation 76 rue Mademoiselle (15e) d’un programme de 13 logements sociaux (9 PLA-I et 4 PLUS) par Élogie.
Déliberation
2015 DLH 303-2
Conseil municipal
Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par ÉLOGIE.
Déliberation
2015 DLH 368-1
Conseil municipal
Refinancement d’une partie de la dette de la société d'HLM l’Habitat Social Français (hsf). Maintien de la garantie de la Ville de Paris.
Déliberation
2015 DFA 141-1
Conseil municipal
Réalisation 8, rue Auguste Chabrières (15e) d’un programme d'acquisition réhabilitation de 28 logements sociaux par Paris Habitat OPH
Déliberation
2015 DLH 338-1
Conseil municipal
Réalisation 37 boulevard de Belleville, 103 rue Jean-Pierre Timbaud (11e) d’une maison relais de 24 logements PLAI par l’Habitation Confortable.
Déliberation
2015 DLH 335-1
Conseil municipal
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres en ses séances des 24 novembre et 1er décembre 2015.
Déliberation
2015 DAJ 35-1
Conseil municipal
Réalisation 9-31, rue du Commandant Mouchotte, 68-82, avenue du Maine et 2-22, rue Vercingétorix (14e) d’un programme de 62 logements sociaux (19 PLA-I, 24 PLUS et 19 PLS) par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 342-2
Conseil municipal