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Réalisation 116, rue de L'Abbé Groult (15e) d’un programme d’acquisition réhabilitation de 6 logements sociaux par Paris Habitat OPH
Déliberation
2015 DLH 309-1
Conseil municipal
Réalisation dans les 10 et 17e arrondissements d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 4 logements PLA-I et 21 logements PLUS par AXIMO.
Déliberation
2015 DLH 347-1
Conseil municipal
Bâtiment La Rotonde place de Stalingrad (19e).Convention de sous occupation du domaine public entre la société Foncière de Paris et la SAS la Belle Rotonde. Contrat d'occupation du domaine public.
Déliberation
2015 DVD 5-1
Conseil municipal
Subvention et avenant (296.750 euros) à la convention avec l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats de Paris.
Déliberation
2015 DAJ 36-1
Conseil municipal
Subvention (21 000 euros) et convention avec le CROUS de Paris
Déliberation
2015 DDEEES 280-1
Conseil municipal
relatif à l'information des résidents des Foyers de travailleurs migrants.
Déliberation
V .393
Conseil municipal
Réalisation 95 rue Chardon Lagache (16e) d’un programme de 9 logements PLA-I par Élogie.
Déliberation
2015 DLH 356-1
Conseil municipal
Réalisation 83-95, rue Jeanne d’Arc et 2-8, rue du Docteur Richet (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie progressif par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 430-1
Conseil municipal
Réalisation 21, rue du Val de Grace (5e) d’un programme d'acquisition réhabilitation de 15 logements sociaux par Paris Habitat OPH
Déliberation
2015 DLH 400-1
Conseil municipal
Réalisation 23, rue Jean Pierre Timbaud (11e) d’un programme comportant 12 logements PLUS par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 396-1
Conseil municipal
Réalisation 123-128 rue de la Réunion (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 380-1
Conseil municipal
Réalisation 48, avenue Jean Jaurès (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 435-1
Conseil municipal
Réalisation 135, rue de Crimée (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 419-1
Conseil municipal
Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2016 (1 218 250 euros) - acomptes et avenant n°6
Déliberation
2015 DDEEES 201-2
Conseil municipal
Budget primitif emplois 2016 pour les services municipaux.
Déliberation
2015 DFA 129-1
Conseil municipal
Réalisation 31-33, rue des Vinaigriers (10e) d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 43 logements sociaux par Paris Habitat OPH
Déliberation
2015 DLH 391-2
Conseil municipal
Réalisation 42, rue Cauchy (15e) d’un programme de 5 logements PLUS par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 381-2
Conseil municipal
Réalisation 155, rue du Château (14e) d’un programme d'acquisition réhabilitation de 14 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 407-1
Conseil municipal
Réalisation 31-33, rue des Vinaigriers (10e) d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 43 logements sociaux par Paris Habitat OPH
Déliberation
2015 DLH 391-1
Conseil municipal
Réalisation 18 à 20 rue de Tlemcen, 1 à 3 passage Duris et 9 à 15 rue Duris (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 425-1
Conseil municipal