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relatif à la desserte du 17e arrondissement par un réseau d'énergie frigorifique.
Déliberation
V .389
Conseil municipal
Fixation des ratios promus-promouvables pour les années 2016, 2017 et 2018
Déliberation
2015 DRH 77-1
Conseil municipal
Approbation des modifications du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
Déliberation
2015 DRH 86-1
Conseil municipal
Évolutions du Règlement Municipal des Prestations d’Aide Sociale Facultative.
Déliberation
2015 CAS 7-1
Conseil municipal
Sortie de l’inventaire comptable des biens de faible valeur totalement amortis en M14.
Déliberation
2015 DFA 100-1
Conseil municipal
Vente à SEQUANO Aménagement, après déclassement, d’une emprise de la propriété 34-44, avenue Gaston Roussel à Romainville (93).
Déliberation
2015 DU 89-1
Conseil municipal
Attribution d'un marché de mise à disposition de places d'accueil de petite enfance au sein de la crèche hospitalière de l'hôpital des Quinze-Vingt (12e)
Déliberation
2015 DFPE 433-1
Conseil municipal
Campus Condorcet (18e)-Subvention (23.000.000 euros) à l'EPCS Campus Condorcet pour la réalisation du site porte de la Chapelle
Déliberation
2015 DDEEES 174-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association des commerçants et des artisans de l'avenue du Général Leclerc - ACAGL14 pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2015.
Déliberation
2015 DDEEES 264-1
Conseil municipal
Subvention (90 000 euros) et convention avec l'association ENDA-Europe pour une gestion inclusive et sociale des déchets ménagers à Ho Chi Minh Ville (Vietnam)
Déliberation
2015 DGRI 83-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association Société des Meilleurs Ouvriers de France
Déliberation
2015 DDEEES 255-1
Conseil municipal
Location de l’immeuble 2-4, rue Crespin du Gast (11e) à la société l'HABITATION CONFORTABLE - Bail emphytéotique
Déliberation
2015 DLH 324-1
Conseil municipal
Autorisation donnée à la Maire de Paris de prendre toute décision relative à la réalisation du programme « 100 hectares : végétalisation du bâti et développement de l’agriculture urbaine ».
Déliberation
2015 DEVE 137-1
Conseil municipal
Réalisation de 8 kiosques aux abords de la Tour Eiffel (7e) - principe de passation d'un marché de fournitures et pose
Déliberation
2015 DDEEES 230-1
Conseil municipal
Marché aux puces de la Porte de Montreuil (20e) - augmentation des droits de place applicables aux commerçants et exonération partielle pour le stationnement de camions sur des places de vente
Déliberation
2015 DDEEES 274-1
Conseil municipal
Maintenance du système de gestion des bibliothèques de la Ville de Paris - Modalités de passation - Autorisation - Signature.
Déliberation
2015 DSTI 20-1
Conseil municipal
Garage du parc de stationnement Rond-Point des Champs-Elysées (8e). Avenant n°1 au contrat d'affermage du 24 décembre 2010 et contrat d'affermage avec la SAEMES pour l'exploitation.
Déliberation
2015 DVD 193-1
Conseil municipal
Halles et marchés - fixation du délai minimal, pour le titulaire d'une autorisation d'occupation du domaine public, de présentation d'un successeur
Déliberation
2015 DDEEES 260-1
Conseil municipal
Marché aux puces de Montreuil (20e) - avenant 1 à la convention de délégation de service public
Déliberation
2015 DDEEES 275-1
Conseil municipal
Recapitalisation Carreau du Temple.
Déliberation
2015 DFA 145-1
Conseil municipal