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Vente de volumes immobiliers d'un bâtiment 16 avenue d'Eylau (16e).
Déliberation
2015 DU 165-1
Conseil municipal
Subvention (2.417.746 euros) et avenants à la convention avec le Pavillon de l’Arsenal.
Déliberation
2015 DU 154-2
Conseil municipal
Mise à disposition du terrain communal 1-7 rue Léon Frapié (20e) au profit de l'Etat - Ministère de la Défense -Convention d'occupation du domaine public
Déliberation
2015 DLH 386-1
Conseil municipal
Maintenance des progiciels pour l’administration du droit des sols - Modalités de passation - Autorisation - Signature.
Déliberation
2015 DSTI 19-1
Conseil municipal
Subvention d’équipement (4.100.000 euros) et protocole d’accord avec la Société Anonyme d’Économie Mixte du Palais Omnisports de Paris Bercy (SAEPOPB) pour les travaux de désamiantage
Déliberation
2015 DJS 392-1
Conseil municipal
Subvention (4.500 euros) et convention avec l'association Viaduc des Arts Paris pour les illuminations de fin d’année 2015 (12e).
Déliberation
2015 DDEEES 269-1
Conseil municipal
Modification du Règlement intérieur du Conseil de Paris siégeant en formation de conseil municipal et de conseil départemental.
Déliberation
2015 DDCT 171-1
Conseil municipal
Subventions à neuf associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville (montant : 25 000 euros).
Déliberation
2015 DVD 160-1
Conseil municipal
Aliénation de parties communes dans l’immeuble en copropriété 35-37, rue Bonaparte (6e).
Déliberation
2015 DLH 252-1
Conseil municipal
Subvention (8.200 euros) à l’association artisanale et commerciale de Paris-Bercy pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (12e).
Déliberation
2015 DDEEES 278-1
Conseil municipal
Subvention (8.000 euros) au comité Saints-Pères Grenelle pour les illuminations de fin d’année 2015 (7e).
Déliberation
2015 DDEEES 271-1
Conseil municipal
Subvention (6.200 euros) à l’association des commerçants Bellevillois pour les illuminations de fin d’année 2014 (20e).
Déliberation
2015 DDEEES 123-1
Conseil municipal
Jardin du carré Baudoin 119 rue Ménilmontant (20e) - Démolition d’un ancien local de remisage - Autorisations d'urbanisme
Déliberation
2015 DLH 406-1
Conseil municipal
Réalisation 186 boulevard de Charonne (20e) d'un programme de création de 14 logements PLA-I par ADOMA.
Déliberation
2015 DLH 214-1
Conseil municipal
Signature de l’avenant n°2 à convention relative aux enquêtes environnementales en matière de saturnisme infantile à Paris avec l’Etat représenté par le Préfet de la région d’Île-de-France
Déliberation
2015 DASES 36-1
Conseil municipal
Attribution et signature de marché de maîtrise d’œuvre
Déliberation
2015 DPA 103-1
Conseil municipal
Subvention (8.500 euros) et convention avec l'association Fédération internationale des droits de l'homme - FIDH (11e)
Déliberation
2015 DGRI 87-1
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la rénovation partielle du musée d’Art Moderne 11, avenue du Président Wilson à Paris 16e.
Déliberation
R47
Conseil municipal
Modification de la délibération n° 2009 PP 61 des 6, 7 et 8 juillet 2009 fixant la liste des emplois permanents sur contrat de droit public rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police.
Déliberation
2015 PP 58-1
Conseil municipal
Réalisation 15 rue Gassendi (14e) d’un programme de 13 logements sociaux (7 PLA-I et 6 PLUS) par Toit et Joie.
Déliberation
2015 DLH 254-2
Conseil municipal