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Réalisation 266 rue Lecourbe (15e) d’un programme comportant 11 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 404-2
Conseil municipal

relatif au respect des droits des salariés d'OMS et à la création d'une mission pour le renforcement des clauses sociales dans les contrats de sous-traitance des bailleurs sociaux parisiens.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .397
Conseil municipal

Participation de la Ville au coût d’aménagement d’un site de relogement provisoire pour les résidents des foyers Clisson (13e) et Lorraine (19e), crée par COALLIA Habitat à Saint-Vincent de Paul (14e)

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 423-1
Conseil municipal

relatif au devoir de mémoire lié à l'assassinat de trois militantes kurdes.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .404
Conseil municipal

Réalisation 266 rue Lecourbe (15e) d’un programme comportant 11 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 404-1
Conseil municipal

Réalisation 20 Passage Courtois (11e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 27 logements sociaux par Coopération et Famille.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 418-1
Conseil municipal

relatif à une co-élaboration des cahiers des charges au terme d'une large concertation.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .375
Conseil municipal

relatif à l'accessibilité des commerces et des locaux professionnels.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .390
Conseil municipal

relatif au lieu de culture et de création partagée Amandiers (20e).

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .367
Conseil municipal

relatif au cirque tzigane Romanès.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .365
Conseil municipal

relatif à la diffusion du guide sur la laïcité et la neutralité au sein des services publics de la Ville.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .408
Conseil municipal

relatif à la création de stations Véligo aux abords des gares et stations parisiennes.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .378
Conseil municipal

relatif à l'élaboration d'un plan piéton.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .380
Conseil municipal

relatif à un marché découvert dans le secteur Paris Nord Est.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .410
Conseil municipal

2015 DVD 129 - Nouveau règlement de voirie de la Ville de Paris - Approbation.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Comptes rendus des Commissions.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DVD 244 - SG - Création d’un syndicat mixte ouvert dénommé "Syndicat d’études Vélib’ Métropole" : adhésion de la Ville de Paris, approbation du projet de statuts et désignation de deux représentants.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DDEEES 288 - Aide exceptionnelle au profit des commerçants et restaurateurs visés par les attentats terroristes du 13 novembre 2015.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DJS 360 - Subvention (6.000 euros) à l'association "Du Rififi aux Batignolles" (17e).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 2e Commission.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal