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DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

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DECEMBRE 2015
Débat
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2015 DVD 224 - Signature d’une convention de financement des études et travaux pour la création d’abris vélos sécurisés Véligo dans les Gares de Paris Montparnasse et Paris Saint Lazare. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à la mise en place d'ateliers de réparation de vélos. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'ouverture d'une station Véligo. Vœu déposé par l'Exécutif.

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2015 DLH 366 - Création de 12 logements sociaux (7 P.L.A.-I. et 5 PLUS) et réhabilitation de 7 logements P.L.A.-I. (ex "lois de 1948") dans les 12e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements par Elogie. 2015 DLH 369 - Réalisation 7 rue d’Héliopolis (17e) d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 14 logements sociaux par Paris Habitat OPH. 2015 DLH 373 - Location de l’immeuble 230-234, rue de Courcelles (17e) à la R.I.V.P. - Avenant à bail à construction - Réalisation d’un programme de 7 logements P.L.A.-I. et 5 logements PLUS par la R.I.V.P. 2015 DLH 384 - Réalisation 9-9 bis, rue Labie (17e) d’un programme comportant 19 logements sociaux par Paris Habitat OPH. 2015 DU 171 - Cession à Aximo de 5 lots de copropriété préemptés par la Ville (15e et 17e).

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Listes des membres présents.

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Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à un soutien à l'économie collaborative et de partage.

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Election des 62 conseillers métropolitains appelés à siéger au sein de la Métropole du Grand Paris. (Suite). Désignation, au scrutin secret, des conseillers métropolitains.

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Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la communication des avis de la DEVE.

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2015 DPE 50 - DFA - Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes du budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris à compter du 1er janvier 2016.

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2015 DFA 54 - DRH G - Budget primitif emplois 2016 pour les services départementaux.

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2015 DAC 664 - Convention d’occupation du domaine public avec l’association Le Théâtre Paris-Villette pour le Grand Parquet (18e).

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Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au contrôle et à la traçabilité de l'abattage d'animaux.

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Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la traverse Batignolles - Bichat.

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Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au soutien au cirque.

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Election des 62 conseillers métropolitains appelés à siéger au sein de la Métropole du Grand Paris. (Suite).

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Félicitations aux nouveaux élus régionaux.

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Information sur le déroulement de la séance.

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2015 DFA 129 - DRH - Budget primitif emplois 2016 pour les services municipaux. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif au budget participatif.

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Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux solutions d'accueil des réfugiés.

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