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Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Souhaits de bienvenue.

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Annexe n° 2 - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2016.

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Annexe n° 2

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2015 DLH 383 - Réalisation 88, rue Ménilmontant (20e) d’un programme de construction de 45 logements étudiants par "l’Habitation Confortable".

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2015 DAC 649 - Plaque commémorative en hommage à Rafael Padilla dit "le clown Chocolat" 251, rue Saint-Honoré (1er).

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Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à des Assises de la laïcité. Vœu déposé par l'Exécutif.

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Vœu déposé par les groupes SOCA et PCF-FG relatif à la dénomination Laurent Schwob à un équipement sportif du 19e.

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Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la ligne CDG Express.

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Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la carte scolaire. Vœu déposé par l'Exécutif.

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2015 DGRI 81 - Label Paris Europe 2016.

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2015 DILT 29 - Budget primitif 2016 du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour l'exercice 2016.

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2015 DLH 363 - Réalisation 19, rue de la Condamine (17e) d’un programme de 9 logements sociaux (5 P.L.A.-I. et 4 PLUS) par la R.I.V.P.

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2015 DVD 234 - Allée des Fortifications (16e). Convention d'occupation du domaine public avec l'association "Aurore". Vœu déposé par les groupes les Républicains et UDI-MODEM relatif à la suspension de l'opération.

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2015 DPE 81 - Convention avec le SYCTOM pour l’aide au développement du compostage de proximité. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au développement du compostage de proximité.

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2015 DASES 68 G - Subvention (250.000 euros) et avenant à convention avec l’association "AIDES" (93).

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Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la rémunération des agents de bureau de vote. Vœu déposé par l'Exécutif.

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2015 DFA 146 - Etats spéciaux d’arrondissement - Budget primitif pour 2016. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'abondement de l'état spécial du 5e arrondissement.

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2015 DPE 46 - DFA - Budget annexe de l'assainissement - Budget primitif 2016.

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2015 DPE 47 - DFA - Budget annexe de l'eau - Budget primitif pour 2016.

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