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Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'interdiction de dépôt de prospectus sur les pare-brises.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif au soutien à Atena FARGHADANI, artiste iranienne.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au travail du dimanche à la Poste.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes Socialiste et Apparentés et Ecologiste de Paris relatif à l'extension des zones 30 dans le 19e.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux dotations de fonctionnement des cités scolaires pour 2016.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DDCT 168 - Convention et subvention (25.000 euros) à l'association "Patronage laïque du 15e arrondissement - maison pour tous".

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2-3

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

-8

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Groupement de commandes - Mobiliers spécifiques et divers accessoires pour les établissements de la petite enfance en 7 lots séparés - Marchés de fournitures - Modalités de passation.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DFPE 431-1
Conseil municipal

Mise à disposition de places d’accueil pour les Parisiens au sein des crèches hospitalières de l’AP/HP situées dans Paris. Marchés de service - Modalités de lancement, d’attribution et de signature.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DFPE 432-1
Conseil municipal

Convention avec l’association La Gare Expérimentale et fixation de la redevance pour l’occupation temporaire d’un immeuble communal 18, boulevard Serrurier (19 e) et d’un espace de stockage

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DAC 609-1
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement et d’équipement (15.658.233 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la musique - Philharmonie de Paris (19e).

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DAC 602-1
Conseil municipal

Plaque commémorative en hommage à Rafael Padilla dit le "clown Chocolat" 251 rue Saint-Honoré (1er)

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DAC 649-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l’Association des réservistes citoyens de l’Armée de Terre en Île-de-France « ARCAT Île-de-France ».

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DAC 656-1
Conseil municipal

Vente de volumes immobiliers d'un bâtiment 16 avenue d'Eylau (16e).

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DU 165-1
Conseil municipal

Subvention (2.417.746 euros) et avenants à la convention avec le Pavillon de l’Arsenal.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DU 154-2
Conseil municipal

Mise à disposition du terrain communal 1-7 rue Léon Frapié (20e) au profit de l'Etat - Ministère de la Défense -Convention d'occupation du domaine public

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 386-1
Conseil municipal

Maintenance des progiciels pour l’administration du droit des sols - Modalités de passation - Autorisation - Signature.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DSTI 19-1
Conseil municipal

Subvention d’équipement (4.100.000 euros) et protocole d’accord avec la Société Anonyme d’Économie Mixte du Palais Omnisports de Paris Bercy (SAEPOPB) pour les travaux de désamiantage

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DJS 392-1
Conseil municipal

Subvention (4.500 euros) et convention avec l'association Viaduc des Arts Paris pour les illuminations de fin d’année 2015 (12e).

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DDEEES 269-1
Conseil municipal