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2015 (866)
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Conseil municipal (866)
Document
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Réalisation 13, place Emile Goudeau et 6, rue Garreau (18e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 436-1
Conseil municipal
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106.3ko
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relatif au devenir de "La Main Jaune".
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .399
Conseil municipal
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74.9ko
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relatif à la situation de la place Raoul Follereau.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .392
Conseil municipal
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7ko
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Individualisation des autorisations de programme municipales votées au budget primitif pour 2016.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DFA 134-1
Conseil municipal
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233.9ko
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Budget primitif 2016 de fonctionnement et d'investissement municipal.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DFA 133-1
Conseil municipal
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121.4ko
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relatif à la mise en place d'une journée "Un samedi qui sauve" et d'un plan "Toutes et tous secouristes !".
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .349
Conseil municipal
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19.9ko
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relatif au renforcement des écoles maternelles du secteur Tanger/Aubervilliers.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .401
Conseil municipal
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79.9ko
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relatif aux autorisations d'occupation temporaire par les entreprises et les associations.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .353
Conseil municipal
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17.5ko
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relatif aux cérémonies de vœux.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .350
Conseil municipal
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17.1ko
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relatif aux relations avec les partenaires financiers et bancaires.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .356
Conseil municipal
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7.2ko
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2015 PP 68 - Budget spécial primitif pour 2016. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au dispositif de citoyens vigilants. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la présence policière. 2015 PP 57 - Modification des effectifs budgétaires de la Préfecture de police au titre de l'année 2016.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Discussions budgétaires - Ville et Département - Etat spécial territorial.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 SG 93 - Subvention (37.000 euros) et convention avec l’association "Médecins du Monde" (18e).
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la végétalisation éphémère de la place de la République. Vœu déposé par l'Exécutif.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DLH 370 - Réalisation Secteur Chapelle International Lot B (18e) d’un programme de logements-étudiants et chercheurs (128 PLUS et 112 P.L.S.) par la R.I.V.P.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DJS 285 - Euro 2016 - Avenant au contrat de stade avec l'U.E.F.A.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
u Département de Paris pour 2016.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
-14
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
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181ko
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2015 DASES 436 G - Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association "Gaïa" Paris" (11e).
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
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