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2015 DDEEES 177 - Les Frigos (13e) - Tarification pour occupation des locaux. Vœu déposé par les groupes Ecologiste de Paris et Communiste - Front de Gauche relatif aux conditions d'occupation et de réalisation de travaux. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'occupation des espaces.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DLH 118 - Conclusion d’un avenant n° 7 au traité de concession d’aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d’habitat dégradé.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à l'implantation d'une antenne-relais sur le toit du 23, rue d'Amsterdam.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DAC 656 - Subvention (10.000 euros) à l’Association des réservistes citoyens de l’Armée de Terre en Île-de-France "ARCAT Île-de-France".

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au devenir de "La Main Jaune".

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 3e Commission.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DDCT 155 - Subventions (13.500 euros) à huit associations au titre de la vie associative et de la démocratie locale œuvrant dans les 2e, 10e, 14e, 17e et 20e arrondissements de Paris.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux installations de panneaux publicitaires de grande taille.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2-2

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux évènements annulés dans le cadre de l'état d'urgence.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DFPE 432 - Mise à disposition de places d’accueil pour les Parisiens au sein des crèches hospitalières de l’A.P./H.P. situées dans Paris - Marchés de service - Modalités de lancement, d’attribution et de signature.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DFA 58 G - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2016. Communication de la Présidente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil départemental, relative au budget primitif de 2016. Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financiers et des garanties d'emprunts. Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la création d'un "Espace tête à tête". Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la politique de ressources humaines.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DPE 49 - DFA - Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement "part collecte" à compter du 1er janvier 2016.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DFPE 20 G - Ateliers d'analyse des pratiques professionnelles de la DFPE en 3 lots séparés.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Adoption de comptes rendus.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

u Département de Paris pour 2016. -3

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DICOM 11 - Convention de parrainage pour l’animation des Berges de Seine et de Paris Plages.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DAC 640 - Signature de conventions relatives à des partenariats mis en place par des conservatoires municipaux d’arrondissement de la Ville de Paris. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à un label "Equivalent conservatoire".

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal