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Budget primitif 2016 du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour l'exercice 2016

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DILT 29-1
Conseil municipal

relatif aux mesures alternatives aux peines de prison.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .357
Conseil municipal

2015 DDCT 148 - Subventions (310.000 euros) à 49 associations pour le financement de 52 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens. Appel à projet citoyenneté, laïcité et valeurs de la République 2015.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DASES 44 - Fixation d'une redevance annuelle de 100 euros due par l'association "Emmaüs Solidarité" (1er) pour l'occupation temporaire d'un bâtiment situé 4/12, rue Jean-Quarré (19e) à usage d'un CHU. Vœu déposé par les groupes SOCA, GEP et PCF-FG relatif à la transformation de l'ancien lycée Jean Quarré.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au réaménagement de la Halle du marché d'Aligre.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la pollution de la Seine.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DPA 71 - Construction d'une école élémentaire et d’un multi-accueil 73-75, boulevard Davout (20e) - Autorisation de prendre toute décision sur tous les marchés de l’opération et autorisations administratives.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DU 159 - Dénomination allée Charles Brennus (16e).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à une police municipale parisienne.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à l'accessibilité des commerces et des locaux professionnels.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DFPE 431 - Groupement de commandes - Mobiliers spécifiques et divers accessoires pour les établissements de la petite enfance en 7 lots séparés - Marchés de fournitures - Modalités de passation.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la sécurité des piétons aux abords des établissements scolaires à proximité de la Porte d'Asnières. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le GEP relatif à la ligne C.D.G. Express.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à la nouvelle dénomination de la station de métro "Belleville - Commune de Paris 1871". Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la dénomination d'une station de métro "Commune de Paris 1871". Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la nouvelle dénomination de la station de métro "Belleville - Commune de Paris 1871". Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux autorisations de voirie données aux fleuristes pour les fêtes.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DASES 491 G - Subvention (150.000 euros) et convention avec le Groupement de Coopération Sociale et Médico-sociale (GCSMS) - Maison des Adolescents de l’Hôpital Robert Debré (19e).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DASES 536 G - Fixation pour l'année 2016 de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DEVE 164 - DFA - Budget annexe du fossoyage - Budget primitif pour 2016.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

-12

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal