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2015 DDEEES 154 G - Approbation du Plan stratégique de lutte contre le gaspillage alimentaire de la Ville de Paris.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au Vingtième Théâtre. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DLH 294 - Réalisation 15-17, rue Bertillon (15e) d'un programme de construction comportant 20 logements P.L.A.-I., 28 logements PLUS et 20 logements P.L.S. par ICF Habitat "La Sablière".

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DASES 560 G - Programme Départemental pour l'Insertion et pour l'Emploi - Convention avec la CAF de Paris pour la gestion de l'Allocation Logement Complémentaire Ville de Paris et règlement intérieur de l'aide.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DFPE 434 - Gestion et exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé au 27/35 rue Bréguet-Villa Marcès (11e) - Marché de services (article 30).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 7e Commission.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 CAS 7 - Évolutions du Règlement Municipal des Prestations d’Aide Sociale Facultative.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-2

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Discussion budgétaire - Audition des orateurs.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Discussion budgétaire - Réponses de l'Exécutif.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DDEEES 276 - Kiosques de presse : prolongation de la délégation de service public et de la convention de concession pour la gestion respective des kiosquiers d’une part et des kiosques parisiens d’autre part.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la réforme de la restauration scolaire.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la création de nouveaux carrés des biffins.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DEVE 175 - Cimetières parisiens - Octroi à titre gracieux des conversions en concessions perpétuelles des concessions acquises à l’occasion des inhumations des victimes des attentats du 13 novembre 2015.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DJS 392 - Subvention d’équipement (4.100.000 euros) et protocole d’accord avec la Société anonyme d’économie mixte du Palais Omnisports de Paris Bercy (SAEPOPB) pour les travaux de désamiantage.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

-6

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

-2

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à la situation de la place Raoul Follereau.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux expulsions locatives. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux expulsions locatives. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la titularisation des agents de catégorie C.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal