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relatif à la place des piétons sur l'espace public.
Déliberation
V .379
Conseil municipal
relatif à la transformation de l'ancien lycée Jean-Quarré.
Déliberation
V .391
Conseil municipal
relatif aux évènements annulés dans le cadre de l'état d'urgence.
Déliberation
V .363
Conseil municipal
relatif au soutien au cirque.
Déliberation
V .364
Conseil municipal
Etats spéciaux d’arrondissement - Budget primitif 2016.
Déliberation
2015 DFA 146-1
Conseil municipal
relatif à la mise en place d'ateliers de réparations de vélos.
Déliberation
V .377
Conseil municipal
relatif au Fonds d'aides aux jeunes parisiens.
Déliberation
V .352
Conseil municipal
relatif à l'écotaxe.
Déliberation
V .355
Conseil municipal
relatif aux zones touristiques internationales.
Déliberation
V .359
Conseil municipal
relatif aux tarifs d'entrée des monuments parisiens.
Déliberation
V .360
Conseil municipal
relatif à la préparation de la carte scolaire 2016-2017.
Déliberation
V .402
Conseil municipal
relatif aux subventions aux associations de l'éducation populaire, de la culture et de la cohésion sociale dans les quartiers populaires.
Déliberation
V .354
Conseil municipal
Budget primitif 2016 du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour l'exercice 2016
Déliberation
2015 DILT 29-1
Conseil municipal
relatif aux mesures alternatives aux peines de prison.
Déliberation
V .357
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal