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subvention (2 000 euros) à l’Université Paris 8 (St Denis 93200) pour un colloque sur le tourisme.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DDEEES 284-1
Conseil municipal

relatif à l'information des résidents des Foyers de travailleurs migrants.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .393
Conseil municipal

Réalisation 95 rue Chardon Lagache (16e) d’un programme de 9 logements PLA-I par Élogie.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 356-1
Conseil municipal

Réalisation 83-95, rue Jeanne d’Arc et 2-8, rue du Docteur Richet (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie progressif par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 430-1
Conseil municipal

Réalisation 21, rue du Val de Grace (5e) d’un programme d'acquisition réhabilitation de 15 logements sociaux par Paris Habitat OPH

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 400-1
Conseil municipal

Réalisation 23, rue Jean Pierre Timbaud (11e) d’un programme comportant 12 logements PLUS par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 396-1
Conseil municipal

Réalisation 123-128 rue de la Réunion (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 380-1
Conseil municipal

Réalisation 48, avenue Jean Jaurès (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 435-1
Conseil municipal

Réalisation 135, rue de Crimée (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 419-1
Conseil municipal

Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2016 (1 218 250 euros) - acomptes et avenant n°6

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DDEEES 201-2
Conseil municipal

relatif aux expulsions locatives.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .394
Conseil municipal

Programmes 2014 de travaux d’amélioration du patrimoine de la RIVP – Prêt garanti par la Ville (537.238 euros) demandé par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 422-1
Conseil municipal

Réalisation 9-9 bis rue Labie (17e) d’un programme comportant 19 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 384-1
Conseil municipal

Réalisation 21 rue Jean-Pierre Timbaud (11e) d’un programme de 16 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 397-1
Conseil municipal

Réalisation 29, avenue Corentin Cariou (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 413-1
Conseil municipal

Réalisation 66-68, rue de Tolbiac (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 420-1
Conseil municipal

Réalisation 42, rue Cauchy (15e) d’un programme de 5 logements PLUS par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 381-1
Conseil municipal

Réalisation groupe « Cité Bonnier » (20e) d’un programme de requalification des espaces extérieurs et amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 399-1
Conseil municipal

relatif à la concertation et aux visites de l'UNESCO.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .406
Conseil municipal

Budget primitif emplois 2016 pour les services municipaux.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DFA 129-1
Conseil municipal