Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2015 (866)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (866)
Document
Débat (251)
Déliberation (615)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
subvention (2 000 euros) à l’Université Paris 8 (St Denis 93200) pour un colloque sur le tourisme.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DDEEES 284-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
102.3ko
pdf
relatif à l'information des résidents des Foyers de travailleurs migrants.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .393
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
93.6ko
pdf
Réalisation 95 rue Chardon Lagache (16e) d’un programme de 9 logements PLA-I par Élogie.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 356-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
108.6ko
pdf
Réalisation 83-95, rue Jeanne d’Arc et 2-8, rue du Docteur Richet (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie progressif par la RIVP.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 430-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
107ko
pdf
Réalisation 21, rue du Val de Grace (5e) d’un programme d'acquisition réhabilitation de 15 logements sociaux par Paris Habitat OPH
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 400-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
108.2ko
pdf
Réalisation 23, rue Jean Pierre Timbaud (11e) d’un programme comportant 12 logements PLUS par Paris Habitat OPH.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 396-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
108.2ko
pdf
Réalisation 123-128 rue de la Réunion (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 380-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
106.8ko
pdf
Réalisation 48, avenue Jean Jaurès (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 435-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
106.6ko
pdf
Réalisation 135, rue de Crimée (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 419-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
106.5ko
pdf
Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2016 (1 218 250 euros) - acomptes et avenant n°6
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DDEEES 201-2
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
60.6ko
pdf
relatif aux expulsions locatives.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .394
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
101.4ko
pdf
Programmes 2014 de travaux d’amélioration du patrimoine de la RIVP – Prêt garanti par la Ville (537.238 euros) demandé par la RIVP.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 422-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
108.5ko
pdf
Réalisation 9-9 bis rue Labie (17e) d’un programme comportant 19 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 384-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
109ko
pdf
Réalisation 21 rue Jean-Pierre Timbaud (11e) d’un programme de 16 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 397-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
108.9ko
pdf
Réalisation 29, avenue Corentin Cariou (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 413-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
106ko
pdf
Réalisation 66-68, rue de Tolbiac (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 420-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
106.4ko
pdf
Réalisation 42, rue Cauchy (15e) d’un programme de 5 logements PLUS par la RIVP.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 381-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
107.8ko
pdf
Réalisation groupe « Cité Bonnier » (20e) d’un programme de requalification des espaces extérieurs et amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 399-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
108.3ko
pdf
relatif à la concertation et aux visites de l'UNESCO.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .406
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
75.3ko
pdf
Budget primitif emplois 2016 pour les services municipaux.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DFA 129-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
81.6ko
pdf
...
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
...
>|