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DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Discussion budgétaire - Audition des orateurs.

DECEMBRE 2015
Débat
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Discussion budgétaire - Réponses de l'Exécutif.

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Débat
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2015 DDEEES 276 - Kiosques de presse : prolongation de la délégation de service public et de la convention de concession pour la gestion respective des kiosquiers d’une part et des kiosques parisiens d’autre part.

DECEMBRE 2015
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Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la réforme de la restauration scolaire.

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Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la création de nouveaux carrés des biffins.

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2015 DEVE 175 - Cimetières parisiens - Octroi à titre gracieux des conversions en concessions perpétuelles des concessions acquises à l’occasion des inhumations des victimes des attentats du 13 novembre 2015.

DECEMBRE 2015
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2015 DJS 392 - Subvention d’équipement (4.100.000 euros) et protocole d’accord avec la Société anonyme d’économie mixte du Palais Omnisports de Paris Bercy (SAEPOPB) pour les travaux de désamiantage.

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DECEMBRE 2015
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2015 SG 42 - Aménagement des berges de Seine - Liaison Bastille/Tour Eiffel (1er, 4e, 7e, 12e) - Approbation du bilan de la concertation préalable et approbation du projet. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la politique tarifaire des commerces. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à une étude sur une promenade de Bercy au port de l'Arsenal. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à un débat sur l'enjeu de la logistique urbaine de marchandises. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à un report de calendrier.

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Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à la situation de la place Raoul Follereau.

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Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux expulsions locatives. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux expulsions locatives. Vœu déposé par l'Exécutif.

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Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la titularisation des agents de catégorie C.

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Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'information des maires d'arrondissement concernant l'attribution des logements sociaux.

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Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la rémunération des agents de bureau de vote. Vœu déposé par l'Exécutif. (Suite).

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2015 DLH 312 - Réalisation 149, avenue de Clichy (17e) d’un programme de 9 logements sociaux (5 P.L.A.-I. et 4 PLUS) par la R.I.V.P. 2015 DLH 339 - Réalisation 72, rue de La Jonquière et 46, rue Pouchet (17e) d’un programme de 7 logements sociaux PLUS par la R.I.V.P. 2015 DLH 348 - Location de l’immeuble 92, rue Laugier (17e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. 2015 DLH 353 - Réalisation 3, rue Collette (17e) d’un programme de 19 logements sociaux (10 P.L.A.-I. et 9 PLUS) par la R.I.V.P. 2015 DLH 355 - Réalisation 14, rue Sauffroy (17e) d’un programme de 9 logements sociaux (5 P.L.A.-I. et 4 PLUS) par la R.I.V.P. 2015 DLH 360 - Réalisation 101, rue de La Jonquière (17e) d’un programme de 12 logements sociaux (7 P.L.A.-I. et 5 PLUS) par la R.I.V.P.

DECEMBRE 2015
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Souhaits de bienvenue.

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Annexe n° 1-4

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