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Etats spéciaux d'arrondissement - Budget primitif 2015.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFA 28-1
Conseil municipal

relatif au transport pour les sorties scolaires.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .343
Conseil municipal

relatif au plan de sortie du diesel pour les véhicules de la ville.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .328
Conseil municipal

Budget primitif 2015 de fonctionnement et d'investissement municipal.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFA 25-2
Conseil municipal

Budget primitif 2015 de fonctionnement et d'investissement département.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFA 11-2
Conseil général

2014 DDEEES 1240 - Marchés découverts alimentaires - modification des tarifs. Vœu déposé par le groupe UMP relatif aux tarifs.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DPE 1062 - Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes du budget annexe de l’Assainissement de la Ville de Paris à compter du 1er janvier 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA 28 - Etats spéciaux d'arrondissement - Budget primitif 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA - DRH 13 G - Budget primitif emploi 2015 pour les services départementaux.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3-2

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-12

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-20

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-23

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-26

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Discussion budgétaire - Audition des orateurs.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif aux services de restauration assurés par l'A.S.P.P.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA 25-2° - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA 11 G - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2015. Communication de Mme la Présidente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du budget primitif de 2015. Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financiers et des garanties d'emprunts. Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DASCO 1066 G - Divers collèges publics - Fixation des tarifs de restauration scolaire et d’internat à compter de la rentrée scolaire 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DPE 1060 - Budget annexe de l'Eau de la Ville de Paris - Fixation de la part communale à compter du 1er janvier 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal