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Subvention (7.200 euros) à l'association des Commerçants du Village d'Auteuil pour les illuminations de fêtes de fin d'année (16e).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1163-1
Conseil municipal

Subventions fonds du Maire (9.564 euros) à 2 associations du 1er arrondissement.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 206-1
Conseil municipal

Subvention (900.000 Euros) et convention avec l'association Institut des Études Avancées

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1228-1
Conseil municipal

Réalisation 98, rue de l’Ourcq et 68, rue Curial (19e) d’un logement PLS par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1176-2
Conseil municipal

Clôture Tage Kellermann (13°) – Régularisations foncières.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1162-1
Conseil municipal

Réalisation sur le groupe "Square de la Salamandre" (20e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1199-2
Conseil municipal

Réalisation 7, passage Brulon et 10, passage Driancourt (12e) d'un programme de 13 logements sociaux (3 PLA-I, 6 PLUS et 4 PLS) par la RIVP

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1229-1
Conseil municipal

Modification des tarifs des frais de fourrière pour certains véhicules à Paris.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 PP 1055-1
Conseil municipal

Réalisation 24, rue Saint-Augustin (2e) d'un programme de réhabilitation Plan climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1287-1
Conseil municipal

Réalisation groupe Fécamp (12e) d’un programme de résidentialisation par Paris Habitat OPH

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1094-1
Conseil municipal

Budget Annexe de l'Eau - Budget primitif 2015

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPE 1059-1
Conseil municipal

15 rue Lassus (19e) – Modernisation de couverture – Document d’urbanisme.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1335-1
Conseil municipal

Budget primitif emploi 2015 pour les services municipaux.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFA 27-1
Conseil municipal

Location d'une emprise dépendant de l’immeuble en copropriété 17, rue de la Chapelle (18e) à la RIVP-bail emphytéotique

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1129-1
Conseil municipal

Dispositions statutaires relatives à l'emploi de référent prévention et communication des établissements de la petite enfance

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DRH 1056-1
Conseil municipal

Réalisation 18 bis-26, rue Dénoyez (20e) d’un programme de 20 logements sociaux (3 PLA-I, 10 PLUS et 7 PLS) et d’une résidence sociale de 29 logements PLA-I par la SIEMP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1213-1
Conseil municipal

Transformation 2-4, rue Caillié et 8, boulevard de la Chapelle (18e) d’un foyer de travailleurs migrants en une résidence sociale de 39 logements PLA-I par l’Habitat Social Français (hsf)

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1183-1
Conseil municipal

Clôture de la ZAC Réunion (20e) : Achat d’une parcelle de terrain auprès de la SEMAVIP

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1155-1
Conseil municipal

Réalisation 1-2, Cité Bergère (9e) d’un logement PLUS par la SA d’HLM « l’Habitat Social Français » (HSF).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1110-1
Conseil municipal

Unions départementales syndicales-acomptes (1 218 250 euros) sur les subventions 2015 et avenant n°5 à la convention

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1188-3
Conseil municipal