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Subvention (3.000 euros) et avenant avec l'association pour le Soutien du Théâtre Privé (8e).
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1595-1
Conseil municipal
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Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Léon Bourgeois 12 rue Saint-Louis en l’Ile (4e).
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1640-1
Conseil municipal
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Ecoles d’art-fixation des tarifs de restauration scolaire à partir de la rentrée scolaire 2015
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASCO 1155-1
Conseil municipal
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Subvention (9.000 euros) et convention avec l’association Permis de vivre la ville.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 218-1
Conseil municipal
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Subvention de fonctionnement (13 350 400 euros) et d’investissement (2 000 000 euros) à la régie ESPCI au titre de l'exercice 2015
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1229-1
Conseil municipal
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Réfectoire du couvent des Cordeliers (6e) - Autorisation à la RIVP de céder la commercialité.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1234-1
Conseil municipal
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Subventions fonds du Maire (38.500 euros) et 2 conventions avec 1 école maternelle et 4 associations domiciliées ou œuvrant dans le 3e arrondissement.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 198-1
Conseil municipal
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Extension Tramway T3 Porte d'Asnières. Convention avec la CPCU pour des travaux de dévoiement.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DVD 1085-1
Conseil municipal
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Subventions fonds du Maire (20.466 euros) et convention avec une association du 13e arrondissement.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 214-1
Conseil municipal
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Subvention (30.000 euros) et convention avec le Racing Multi Athlon au titre de la saison 2014-2015.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 312-1
Conseil municipal
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Subvention (2.000 euros) à l'association Culture XXI pour l’organisation du projet Paroles en Actes.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 75-1
Conseil municipal
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Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Une radio étudiante à Paris
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1199-1
Conseil municipal
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Subvention (2.500 euros) à l'association Prévention étudiante
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1239-1
Conseil municipal
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Marchés à bons de commande relatifs à la fourniture de pneumatiques, outillage et accessoires associés pour la flotte municipale, en 4 lots séparés – Marchés de fournitures – Modalités de passation
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFA 48-1
Conseil municipal
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Evolutions et simplification du réglement municipal des prestations d'aides sociales facultatives.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 CAS 1002-1
Conseil municipal
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Institut Curie (5e)- Convention d'occupation du domaine public relative à l'implantation d'une plateforme de stockage d'azote.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1237-1
Conseil municipal
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Subvention (10.000 euros) à la Chambre Professionnelle des Artisans Boulangers-Pâtissiers de Paris, C.P.A.B.P., au titre de la Fête du pain.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1235-1
Conseil municipal
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Caisse des Ecoles (4e) - Subvention (33.600 euros) pour financer le dispositif d’accès à l’emploi titulaire des agents non titulaires.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASCO 1195-1
Conseil municipal
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Subvention (29.000 euros) et convention avec l'association Sporting Club du 9e (9e).
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 74-1
Conseil municipal
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Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association Korhom (10e).
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 367-1
Conseil municipal
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