500 résultats
Subvention (16.800 euros) à l’association Coup de Soleil (1e)
Déliberation
2014 DAC 1412-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association REMPART (4e)
Déliberation
2014 DAC 1271-1
Conseil municipal
Participation (20 000 euros) et convention avec l'ASSOCIATION DES PARALYSES DE FRANCE (APF)
Déliberation
2014 DASES 1515-1
Conseil général
Subvention d'investissement (230.000 euros) et convention avec l'association La Paillasse
Déliberation
2014 DDEEES 1139-1
Conseil général
Subvention (15 000 euros) à l’Association Consommation Logement et Cadre de Vie, Union Départementale 75 (15e).
Déliberation
2014 DLH 1047-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l’association Habicoop (69).
Déliberation
2014 DLH 1235-1
Conseil municipal
Bail emphytéotique du 29 février 2008 avec la RIVP. Avenant à bail et acquisition-conventionnement de 793 logements en PLUS, 117 logements en PLA-I et 151 logements en PLS.
Déliberation
2014 DLH 1161-3
Conseil municipal
Réalisation 2, passage Louis Philippe (11e) d’un programme de 6 logements sociaux (2 PLUS neufs et 4 PLUS réhabilités) par la SIEMP.
Déliberation
2014 DLH 1317-1
Conseil municipal
Bail emphytéotique du 29 février 2008 avec la RIVP. Avenant à bail et acquisition-conventionnement de 793 logements en PLUS, 117 logements en PLA-I et 151 logements en PLS.
Déliberation
2014 DLH 1161-5
Conseil municipal
Subvention (36.000 euros) et convention avec l'association CHARONNE (13e)
Déliberation
2014 DASES 1498-1
Conseil général
Subvention (13.600 euros) à la Ligue de l'Enseignement Fédération de Paris au titre de la lutte contre les discriminations et des droits de l'Homme.
Déliberation
2014 DDCT 188-1
Conseil municipal
Dépose et remplacement de la couverture du gymnase et rénovation de la toiture terrasse du vestiaire du CEFP d'Alembert à Montévrain (77)- Autorisation d'urbanisme.
Déliberation
2014 DPA 1012-1
Conseil général
Participation (20 000 euros) et convention avec l’association VAINCRE L’AUTISME (11e).
Déliberation
2014 DASES 1516-1
Conseil général
subvention (5.000 euros) à l'association Chantiers histoire et architectures médiévales (14e)
Déliberation
2014 DAC 1273-1
Conseil municipal
subvention (2.000 euros) à l'association Musique Jeune Public (18e).
Déliberation
2014 DAC 1256-1
Conseil municipal
Participation (15 594 euros) et conventions avec le Conseil Général de la Marne au titre des charges de fonctionnement de collégiens parisiens scolarisés dans un établissement de ce département.
Déliberation
2014 DASCO 1073-1
Conseil général
Lieu de Pratiques artistiques amateurs Broussais, 100 rue Didot Paris Paris 14è - avenant 5 au marché de maîtrise d’œuvre.
Déliberation
2014 DPA 1058-1
Conseil municipal
Maintenance de l’application SIGEP2-Modalités de passation-Autorisation-Signature
Déliberation
2014 DSTI 1019-1
Conseil municipal
Subvention (25.000 euros) et avenant avec la Fédération nationale des victimes d’attentats et d’accidents collectifs – SOS Catastrophes et terrorisme (FENVAC) au titre de l’aide aux victimes.
Déliberation
2014 DPP 1053-1
Conseil municipal
Subvention (1.000.000 euros) et convention avec l’association FAC HABITAT (Lognes - 77) pour l’aménagement de la Maison internationale de séjour de la ZAC Joseph Bédier (13e).
Déliberation
2014 DDEEES 1186-1
Conseil municipal