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Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 3-3
Débat
Conseil municipal
-11
Débat
Conseil municipal
-25
Débat
Conseil municipal
-7
Débat
Conseil municipal
Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes du budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris à compter du 1er janvier 2015
Déliberation
2014 DPE 1062-1
Conseil municipal
Modifications diverses du dispositif du PASS Autocar pour le stationnement des autocars de tourisme et dispositions tarifaires associées.
Déliberation
2014 DVD 1117-1
Conseil municipal
Centres d'animation de la Ville de Paris - Tarifs applicables aux usagers.
Déliberation
2014 DJS 368-1
Conseil municipal
Subvention (5.687.000 euros) et avenant à la convention avec l’APUR.
Déliberation
2014 DU 1126-1
Conseil municipal
Subvention (101.200 euros) et convention avec Paris Habitat - OPH pour la création du pôle de santé YERSIN (13e)
Déliberation
2014 DASES 1146-1
Conseil général
Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Fédération Addiction (11e).
Déliberation
2014 DASES 1490-1
Conseil général
Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec l’association Allô Maltraitance des Personnes Agées à Paris- ALMA-PARIS au titre de 2014
Déliberation
2014 DASES 1470-1
Conseil général
Protocole d’accord avec la RATP relatif aux engagements sur le logement.
Déliberation
2014 DU 1138-1
Conseil municipal
Subvention (10 000 euros) à l’association TOURIST-SERVICES (1er).
Déliberation
2014 DASES 1405-1
Conseil général
Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (« part collecte ») à compter du 1er janvier 2015.
Déliberation
2014 DPE 1061-1
Conseil municipal
Association Habitat et Soins. Convention d’habilitation à l’aide sociale pour le foyer d’accueil médicalisé (20e).
Déliberation
2014 DASES 1410-1
Conseil général
Ecoles Municipales des Sports - Modification des participations familiales.
Déliberation
2014 DJS 372-1
Conseil municipal
Subventions (3 050 000 euros en fonctionnement et 400 000 euros en investissement) et convention avec l’association Paris Développement, renommée Paris et Compagnie à compter du 1er janvier 2015
Déliberation
2014 DDEEES 1143-1
Conseil général
Courts de tennis municipaux - Modification des tarifs et des conditions d'accès.
Déliberation
2014 DJS 371-1
Conseil municipal